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Décision
509
Thématique
Administration générale
9
Aviation civile
128
Développement durable
42
Logement et construction
3
Mer
9
Nature
13
Prévention des risques
89
Sécurité et circulation routières
5
Transports
211
Mots clés
Ressource humaine
3
Année de publication
2012
509
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
509 documents trouvés
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Signé le : 01-03-2012
Décision n° MRF 2012-32-33 du 1er mars 2012 portant délégations de signature du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), aux agents de l'entité achats MF77-VMI et aux agents de l'entité achats MF67-TW
TRAT1224184S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Signé le : 02-03-2012
Décision du 2 mars 2012 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique spécial institué auprès du délégué à la sécurité et à la circulation routières
DEVS1206388S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 02-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Signé le : 07-03-2012
Décision n° 12-111 du 7 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1207107S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 12-112 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1206990S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Décision n° 12-110 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1207105S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-03-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Signé le : 08-03-2012
Décision du 8 mars 2012 fixant les modalités d'organisation des élections des représentants du personnel au comité technique de proximité de la Caisse de garantie du logement locatif social
LOGL1207853S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 08-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Signé le : 12-03-2012
Décision n° ENAC/DG 39 du 12 mars 2012 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Grenoble
DEVA1201748S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Signé le : 13-03-2012
Décision du 13 mars 2012 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour l'inspection et la maintenance des réservoirs cryogéniques
DEVP1205757S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Décision n° 36/12/SNA-O/D du 13 mars 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Ouest (SNA/O) modifiant la décision n° 278/SNA-O/D du 13 décembre 2011
DEVA1210038S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 14-03-2012
Décision n° D/DEC/12/0003 du 14 mars 2012 portant composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT) du centre en route de la navigation aérienne Ouest (CRNA/OUEST) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1208365S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Signé le : 15-03-2012
Décision n° ENAC/DG 50 du 15 mars 2012 modifiant la décision n° 14 du 10 février 2012 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Carcassonne
DEVA1208273S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Décision n° 12-127 du 15 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s autorisé(e)s à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1208373S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Signé le : 16-03-2012
Décision n° 12-132 du 16 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s autorisé(e)s à se présenter aux épreuves du concours interne de technicien(ne)s supérieur(e)s de la météorologie
DEVD1208374S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Signé le : 20-03-2012
Décision n° ENAC/DG 2012-55 du 20 mars 2012 portant délégations de signature
DEVA1208389S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Décision n° VAL 2012-14 du 20 mars 2012 portant délégation de signature du président-directeur général à des agents du département valorisation immobilière, achats, logistique
TRAT1209973S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 21-03-2012
Décision du 21 mars 2012 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel créé auprès du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1208994S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision du 21 mars 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1208786S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 22-03-2012
Décision n° BSEI 12-052 du 22 mars 2012 relative à la dispense de vérification intérieure pour des équipements sous pression contenant certains gaz ou mélanges de gaz
DEVP1208226S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Décision n° BSEI 12-053 du 22 mars 2012 relative à la reconnaissance de normes et cahiers des charges pour l'exploitation sans surveillance permanente de certains générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée
DEVP1208246S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Décision du 22 mars 2012 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1209048S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 23-03-2012
Décision n° AD 2012-07 du 23 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1206197S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 26-03-2012
Décision n° VAL 2012-15 du 26 mars 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1220443S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-04 du 26 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1203554S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-06 du 26 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1206196S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° 2012-5882 du 26 mars 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département développement, innovation et territoires
TRAT1221901S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 27-03-2012
Décision n° BUS 2012-18 du 27 mars 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Point-du-Jour
TRAT1220674S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° M2E-ND 054-055 du 27 mars 2012 portant délégations de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest et aux agents de l'unité opérationnelle Sud
TRAT1209917S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° M2E 2012-108 du 27 mars 2012 portant délégation de signature en cas d'absence ou d'empêchement du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1220771S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 27 mars 2012 fixant la répartition des sièges au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, du SGTA et de l'ACS, à l'exclusion des délégations Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon
DEVA1209143S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° VAL 2012-21 du 27 mars 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1222201S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 28-03-2012
Décision n° 2012-2156 du 28 mars 2012 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1209460S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 29-03-2012
Décision du 29 mars 2012 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1209086S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 30-03-2012
Décision du 30 mars 2012 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, du SGTA et de l'ACS, à l'exclusion des délégations Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon
DEVA1209145S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-09 du 30 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1207986S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-10 du 30 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1207989S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-11 du 30 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1207991S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 02-04-2012
Décision du 2 avril 2012 relatif aux modèles de licence de transport intérieur et de ses copies conformes pour l'exercice des activités de transport public routier de marchandises et listes des États délivrant des titres administratifs de transport routier de marchandises
TRAT1200222S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision du 2 avril 2012 relative au cahier des charges relatif à l'organisation et au contenu des formations d'actualisation des connaissances du gestionnaire de transport dans les entreprises de transport routier
TRAT1204098S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-08 du 2 avril 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1206676S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-12 du 2 avril 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1208728S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision du 2 avril 2012 relative au cahier des charges afférent à l'organisation et au contenu des formations et des examens permettant l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur, ou de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises
TRAT1204095S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision n° 2012-20 du 2 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département gestion des infrastructures, chef de l'établissement gestion des infrastructures
TRAT1222180S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Signé le : 03-04-2012
Décision du 3 avril 2012 portant règlement intérieur du comité technique ministériel du MEDDTL
DEVK1208931S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 05-04-2012
Décision n° BSEI 12-057 du 5 avril 2012 relative à l'approbation d'un guide professionnel pour les opérations de requalification périodique et de contrôle suite à intervention notable d'équipements sous pression
DEVP1208313S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° BSEI 12-058 du 5 avril 2012 relative aux modalités de requalifications périodiques des équipements sous pression soumis à fragilisation de revenu
DEVP1208317S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Signé le : 06-04-2012
Décision n° RER 2012-079 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle RER ligne B au responsable travaux, trains de service et plans de prévention de la ligne B
TRAT1221243S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° SIT 2012-5015 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de domaine projets de services de communication de l'unité opérateur de service de communication (OSC/DPS)
TRAT1221088S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° VAL 2012-23 du 6 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1221875S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision n° SIT 2012-5009 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé service clients (ETI/service clients)
TRAT1221509S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision n° SIT 2012-5014 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de domaine exploitation maintenance de services de communication de l'unité opérateur de service de communication (OSC-DES)
TRAT1223120S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
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