Thème : Sécurité et circulation routières

• Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2010
  DEVS0910405A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 14-05-2009 Date de publication : 10-06-2009
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• Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2009
  DEVS0910412A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 14-05-2009 Date de publication : 10-06-2009
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• Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS1221303A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 23-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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• Arrêté du 25 avril 2012 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2011
  DEVS1221638A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 25-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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• Arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'exploitation des établissements assurant, à titre onéreux, la formation des candidats au brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS0824162A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-12-2008 Date de publication : 25-03-2009
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• Arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS0920957A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 29-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Arrêté du 2 septembre 2009 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2008
  DEVS0919952A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 02-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au secrétariat de la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
  DEVS0921626A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Arrêté du 8 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 7 février 2007 portant nomination à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
  DEVS0921643A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Arrêté du 26 octobre 2010 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2010
  DEVS1026106A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 26-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Arrêté du 7 novembre 2011 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
  DEVS1128458A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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• Arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS1128622A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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• Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes
  DEVS1032606A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 06-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
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• Arrêté du 1er décembre 2009 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
  DEVS0925543A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Arrêté du 1er juin 2011portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation routière
  IOCS1114638A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Arrêté du 28 mars 2011 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  IOCS1108207A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 28-03-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Arrêté du 28 avril 2011 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2010
  IOCS1111040A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 28-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 16 mai 2011 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la professiond'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session 2012
  IOCS1111473A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 16-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 16 mai 2011 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2011
  IOCS1111476A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 16-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 31 mai 2010 fixant les conditions de fonctionnement du Conseil supérieur de l'éducation routière
  DEVS1007932A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 31-05-2010 Date de publication : 25-06-2010
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• Arrêté du 11 mai 2010 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
  DEVS1011911A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 17 mai 2010 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2011
  DEVS1012608A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
  • Document principal
• Arrêté du 17 mai 2010 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2010
  DEVS1012612A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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• Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS1022682A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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