Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
26
Arrêté
189
Autre
10
Avenant
1
Avis
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
5
Convention
20
Décision
194
Instruction
2
Note
20
Thématique
Administration générale
61
Aviation civile
120
Collectivités territoriales
1
Développement durable
58
Eau
8
Énergie
25
Logement et construction
17
Mer
14
Nature
35
Paysage et sites
6
Prévention des risques
50
Transports
72
Urbanisme et aménagement
6
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
1
Aéronef
20
Biodiversité
17
Circulation aérienne
18
Contrat de ville
1
Document opposable
2
Gaz à effet de serre (GES)
1
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
70
Personnel navigant
1
Politique de la ville
1
Ressource humaine
15
Risque naturel
1
Sécurité maritime
1
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2023
473
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2023
473 documents trouvés
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thématique
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50
100
Type de document : Arrêté
Arrêté du 23 novembre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande.
PRMM2330930A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-11-2023
Date de publication : 28-11-2023
Document principal
Arrêté du 13 avril 2023 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2309368A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 13-04-2023
Date de publication : 14-04-2023
Document principal
Arrêté du 13 avril 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2309351A
Eau
Arrêté
Date de signature : 13-04-2023
Date de publication : 14-04-2023
Document principal
Arrêté du 4 août 2023 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2317688A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-08-2023
Date de publication : 18-08-2023
Document principal
Arrêté du 4 août 2023 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants de la filière civile sortis en 2023 de l’école nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2322027A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-08-2023
Date de publication : 23-08-2023
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2320956A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-07-2023
Date de publication : 27-07-2023
Document principal
Arrêté du 19 juillet 2023 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2319441A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 19-07-2023
Date de publication : 29-07-2023
Document principal
Arrêté du 23 août 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREP2322432A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-08-2023
Date de publication : 26-08-2023
Document principal
Arrêté du 09 août 2023 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
PRMK2321704A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-08-2023
Date de publication : 29-08-2023
Document principal
Arrêté du 08 août 2023 portant nomination au conseil d’administration d’IFP Énergies nouvelles.
ENER2322053A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-08-2023
Date de publication : 01-09-2023
Document principal
Arrêté du 20 juillet 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.[TRET2317982A].
TRET2317982A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-07-2023
Date de publication : 25-07-2023
Document principal
Arrêté du 24 juillet 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2316269A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-07-2023
Date de publication : 26-07-2023
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2023 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2320928A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-07-2023
Date de publication : 26-07-2023
Document principal
Décision du 03 août 2023 portant dérogation aux conditions de raccordement et d’exploitation de deux installations de production d’électricité situées à Sainte-Suzanne (La Réunion).
ENER2319084S
Énergie
Arrêté
Date de signature : 03-08-2023
Date de publication : 08-08-2023
Document principal
Arrêté du 28 juillet 2023 portant désignation des membres du comité de sélection de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable.
TREV2321298A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-07-2023
Date de publication : 01-08-2023
Document principal
Arrêté du 31 juillet 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2313945A
Transports
Arrêté
Date de signature : 31-07-2023
Date de publication : 02-08-2023
Document principal
Arrêté du 24 avril 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREP2308564A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 24-04-2023
Date de publication : 25-04-2023
Document principal
Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 1er juillet 2022 et le 31 mars 2023 (EX TERL2211180A).
TREL2310888A
Nature
Arrêté
Date de publication : 27-04-2023
Document principal
Arrêté du 26 avril 2023 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TRED2310849A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 26-04-2023
Date de publication : 28-04-2023
Document principal
Arrêté du 2 mai 2023 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2311112A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 02-05-2023
Date de publication : 03-05-2023
Document principal
Arrêté du 20 avril 2023 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREV2311834A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 20-04-2023
Date de publication : 03-05-2023
Document principal
Arrêté du 09 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 18 février 2021 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour.
TREK2327071A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2023
Date de publication : 10-10-2023
Document principal
Arrêté du 09 octobre 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2321749A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-10-2023
Date de publication : 10-10-2023
Document principal
Arrêté du 09 octobre 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains. [TRET2321732A].
TRET2321732A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-10-2023
Date de publication : 10-10-2023
Document principal
Arrêté du 10 octobre 2023 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2326545A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-10-2023
Date de publication : 12-10-2023
Document principal
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