Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Mots clés: Ressource humaine

60 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 05-06-2025

Décision du 5 juin 2025 relative à l’intérim des fonctions de chef du pôle médical au sein de la direction technique « personnels navigants » de direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2516235S Aviation civile Décision Date de signature : 05-06-2025 Date de publication : 11-06-2025
- Document principal

Signé le : 20-01-2025

Décision du 20 janvier 2025 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2501809S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2025 Date de publication : 30-01-2025
- Document principal

Signé le : 02-12-2024

Décision du 2 décembre 2024 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
PTDA2432733S Aviation civile Décision Date de signature : 02-12-2024 Date de publication : 04-12-2024
- Document principal
Décision du 02 décembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
PTDA2421780S Aviation civile Décision Date de signature : 02-12-2024 Date de publication : 13-12-2024
- Document principal

Signé le : 11-10-2024

Décision du 11 octobre 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
PTDA2417645S Aviation civile Décision Date de signature : 11-10-2024 Date de publication : 19-10-2024
- Document principal

Signé le : 10-09-2024

Arrêté du 10 septembre 2024 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2024, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2424297A Aviation civile Arrêté Date de signature : 10-09-2024 Date de publication : 01-10-2024
- Document principal

Signé le : 30-08-2024

Décision du 30 août 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est). [Abrogée par la décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)._]. ATDA2511864S
TREA2423038S Aviation civile Décision Date de signature : 30-08-2024 Date de publication : 31-08-2024
- Document principal

Signé le : 22-07-2024

Arrêté du 22 juillet 2024 fixant le nombre d’emplois de responsable technique de l’aviation civile.
TREA2420694A Aviation civile Arrêté Date de signature : 22-07-2024 Date de publication : 25-07-2024
- Document principal

Signé le : 27-06-2024

Décision du 27 juin 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’altiport de Méribel Robert Merloz (Savoie).
TREA2416999S Aviation civile Décision Date de signature : 27-06-2024 Date de publication : 06-07-2024
- Document principal

Signé le : 08-03-2024

Décision du 8 mars 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest). (Abrogée par la décision du 31 mai 2024 TREA2414816S).
TREA2406943S Aviation civile Décision Date de signature : 08-03-2024 Date de publication : 15-03-2024
- Document principal

1

2

3

4

5

>

>>