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Décision du 12 janvier 2011 portant nomination des membres à la commission d'accompagnement du doctorant ingénieur des travaux publics de l'État (ITPE)
DEVD1033865S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
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Circulaire du 27 avril 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1111524C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
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Délégation de gestion du 28 avril 2011 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
DEVD1109498X
Développement durable
Autre
Date de signature : 28-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
DEVD1110662S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 1er avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
DEVD1109524S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
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Circulaire du 25 janvier 2011 relative au dispositif de connaissance et d'évaluation de l'expertise scientifique et technique du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVD1101887C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 25-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Circulaire du 25 janvier 2011 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1102498C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 25-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Décision du 14 janvier 2011 portant nomination des coordonnateurs de collèges et missions d'appui du CGEDD
DEVV1102545S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1116325S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1115996S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1116457S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Décision CG n° 2010-10635 du 30 novembre 2010 du président-directeur général de Météo-France modifiant la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1032043S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 10-05-2011
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Décision CG n° 2010-10636 du 30 novembre 2010 du président-directeur général de Météo-France modifiant la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1031965S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Géotechnique et risques naturels
DEVD1109503S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
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Circulaire du 23 mars 2011 relative à la « territorialisation » du Grenelle de l'environnement
DEVD1109515C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Circulaire du 28 mars 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1108757C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Décision n° 11-235 du 11 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1108496S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Décision n° 11-239 du 16 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1108489S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant délégation de signature
DEVV1108678S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Circulaire du 2 mars 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2011
DEVD1103997C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 02-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Décision n° CG 11-221 du 9 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1108348S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
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Arrêté du 22 février 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 1-Nord « Nord - Pas-de-Calais, Picardie »
DEVV1103974A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
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Décision n° 11-189 du 28 février 2011 fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury pour l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1106256S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
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Circulaire du 23 février 2011 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1105639C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
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Décision n° 160 du 2 mars 2011 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe contrôle et exploitation aériens
DEVA1107314S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-03-2011
Date de publication : 10-04-2011