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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Collines du Narbonnais » renommé « Collines d'Ensérune » (zone spéciale de conservation).
TREL2205971A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2016 portant modification du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » renommé « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège » (zone spéciale de conservation).
TREL2205990A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Aqueduc de Pézenas » (zone spéciale de conservation).
TREL2205968A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Darvault » renommé « Sites à chiroptères de Darvault, Mocpoix et Saint-Nicolas » et abrogeant les arrêtés du 18 mars 2010 portant désignation du site « Carrière de Mocpoix » et du 28 décembre 2015 portant désignation du site « Carrière saint Nicolas ».
TREL2205963A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bords de Loire entre Iguerande et Decize » renommé « Val de Loire bocager »(zone spéciale de conservation).
TREL2206000A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexes à l'arrêté du 23 mars 2022 relatif aux mesures de protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus).
TREL2136396A
Nature
Annexe
Date de signature : 23-03-2022
Date de publication : 09-04-2022
-
Annexe et carte à l'arrêté du 08 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Massifs forestiers d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville » (zone spéciale de conservation).
TREL2231909A
Nature
Annexe
Date de signature : 08-11-2022
Date de publication : 16-12-2022
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 16 août 2022 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan » (zone spéciale de conservation).
TREL2136596A
Nature
Annexe
Date de signature : 16-08-2022
Date de publication : 29-10-2022
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » et abrogeant l’arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site « Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2210565A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 09 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation).
TREL2210567A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 19 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 07 février 2022 portant modification du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation).
TREL2226139A
Nature
Annexe
Date de signature : 19-07-2022
Date de publication : 19-10-2022
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 16 août 2022 modifiant l'arrêté du 12 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Marais du Cotentin et du Bessin - Baie des Veys » (zone spéciale de conservation).
TREL2136599A
Nature
Annexe
Date de signature : 16-08-2022
Date de publication : 19-10-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Vittoncourt » (zone de protection spéciale).
TREL2208398A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais d'Ippling » (zone de protection spéciale).
TREL2208400A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs du canal d'Ille et Rance » (zone spéciale de conservation).
TREL2208402A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 09 mai 2022 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Epte francilienne et ses affluents (zone spéciale de conservation).
TREL2213827A
Nature
Annexe
Date de signature : 09-05-2022
Date de publication : 17-05-2022
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » renommé « Vallons forestiers et milieux humides de la forêt de Chaux » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Côte de Château le Bois et gouffre du Creux à Pépé » (zone spéciale de conservation).
TREL2304102A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Châtaigneraies à Osmoderma eremita au sud du Mans » (zone spéciale de conservation).
TREL2304125A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage à Osmoderma eremita au nord de la forêt de Perseigne » (zone spéciale de conservation).
TREL2304123A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Petite montagne du Jura » (zone spéciale de conservation).
TREL2304105A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille » (zone spéciale de conservation).
TREL2304104A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 07 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois» (zone spéciale de conservation).
TREL2304101A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dordogne quercynoise »
(zone spéciale de conservation).
TREL2304099A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Loir de Vaas à Bazouges » (zone spéciale de conservation).
TREL2304114A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de ravin et landes du vallon de Canada, barrage du Pont du Roi » renommé « Vallon de Canada et barrage du Pont du Roi » (zone spéciale de conservation).
TREL2304100A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :