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Annexe
2
Arrêté
269
Autre
51
Avenant
37
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
116
Décision
1374
Instruction
44
Note
39
Thématique
Aviation civile
1947
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
13
Aéronef
49
Circulation aérienne
40
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
327
Personnel navigant
3
Ressource humaine
51
Transport aérien
10
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
68
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
1947 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Arrêté du 19 avril 2013 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 portant nominationde membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
DEVA1310576A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision DSNA/D n° 13-0031 du 13 mai 2013 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1304058S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision du 13 mai 2013 modifiant la décision du 20 mars 2013 autorisant l'accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d'urgence effectuées par hélicoptère
DEVA1310312S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Arrêté du 22 février 2013 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1302845A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Arrêté du 15 mars 2013 fixant la composition du bureau de vote spécial pour l'organisation des élections pour la création de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable
DEVA1307106A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-03-2013
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Décision n° 130017 du 11 janvier 2013 portant modification de la décision n° DSNA/D 05-0043 du 3 mars 2005 modifiée portant organisation interne de la direction des opérations de la DSNA (direction des services de la navigation aérienne, direction des opérations)
DEVA1303206S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-01-2013
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Amendements des annexes du protocole technique d'application de la convention-cadre sur le service météorologique à la navigation aérienne établi entre la direction du transport aérien et Météo-France. - Révision 2012
DEVA1305458X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Décision n° 13-7 du 23 janvier 2013 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne Sud-Est (SNA SE) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1303088S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 10748-2013 du 24 janvier 2013 désignant les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1303741S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision n° 10749-2013 du 28 janvier 2013 portant désignation des membresdu comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
DEVA1303733S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2013-12 du 30 janvier 2013 portant délégation de signature
DEVA1303009S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Décision du 20 mars 2013 autorisant l'accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d'urgence effectuées par hélicoptère
DEVA1306838S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Décision n° 13/44/DSNA/DO du 7 juin 2013 relative à l'intérim du chef du service de la navigation Nord (SNA-N) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1317220S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 28 juin 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)
DEVA1317142S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 4 juillet 2013 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1317543S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Arrêté du 24 décembre 2012 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA1241611A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 14 janvier 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1300968S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision du 14 janvier 2013 portant délégation des signatures des pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1300970S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Arrêté du 12 août 2013 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification, au titre de l'année 2013, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1318194A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Arrêté du 12 août 2013 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2013, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1318198A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Décision du 12 août 2013 portant délégation de signature à certains agents du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
TRAA1321488S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 10-09-2013
Document principal
Décision du 17 septembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1323330S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision n° 10781-2013 du 2 septembre 2013 portant désignation des membres du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
DEVA1322718S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-09-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Arrêté du 1er août 2013 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2014
DEVA1320537A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 01-08-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2013-156 du 2 août 2013 portant délégation de signature
DEVA1320827S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-08-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
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