-
Arrêté du 22 juin 2011 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1104058A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Arrêté du 5 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 février 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1118853A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Arrêté du 6 juillet 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1118866A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Arrêté du 3 juin 2011 portant désignation d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1110264A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 03-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Arrêté du 6 juin 2011 portant nomination du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du conseil supérieur de prévention des risques technologiques
DEVP1109315A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
DEVL1115858A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Arrêté du 24 juin 2011 portant nomination d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'Établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
DEVL1117344A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Arrêté du 24 juin 2011 portant nomination d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
DEVL1117346A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Arrêté du 23 novembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2791 (installation de traitement de déchets non dangereux à l'exclusion des installations visées aux rubriques 2720, 2760, 2771, 2780, 2781 et 2782)
DEVP1130388A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
-
Arrêté du 26 novembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de fabrication de béton prêt à l'emploi, soumises à déclaration sous la rubrique n° 2518 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1103455A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
-
Arrêté du 6 décembre 2011 portant agrément d'organismes pour effectuer les contrôles prévus par l'arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d'incendie, d'explosion et d'asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisirs
DEVP1129847A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
-
Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 2 mai 2007 portant nomination au conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1128560A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
-
Arrêté du 15 novembre 2011 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle
DEVA1131249A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
-
Arrêté du 28 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques de la direction des territoires, de l'alimentation et de la mer et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVK1131193A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
-
Arrêté du 30 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
DEVK1131190A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
-
Arrêté du 9 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1130285A
Mer
Arrêté
Date de signature : 09-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
-
Arrêté du 21 novembre 2011 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1131206A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
-
Arrêté du 22 novembre 2011 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1129785A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
-
Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'établissement public du parc national des Écrins
DEVL1112929A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Arrêté du 6 mai 2011 portant désignation d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1110263A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Arrêté du 13 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2010 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre-expert
DEVL1110293A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
DEVL1113805A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Arrêté du 25 mai 2011 portant désignation d'un organisme d'évaluation technique chargé de la délivrance de l'évaluation technique européenne des produits de construction (texte publié au Journal officiel n 128 du 2 juin 2011, repris dans la liste des textes parus au Journal officiel)
DEVL1113910A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 25-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
-
Arrêté du 30 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de Port-Cros
DEVL1114383A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
-
Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle
DEVA1113705A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-05-2011
Date de publication : 10-06-2011