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Arrêté
24
Avenant
7
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
49
Décision
287
Note
9
Thématique
Administration générale
22
Aviation civile
332
Développement durable
11
Eau
1
Énergie
1
Nature
3
Prévention des risques
1
Transports
5
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
39
Circulation aérienne
29
Organisation des services
377
Personnel navigant
2
Ressource humaine
23
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
77
2020
29
2021
82
2022
98
2023
70
2024
19
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services
377 documents trouvés
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Publié le : 26-10-2023
Décision du 12 Octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2326281S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-10-2023
Date de publication : 26-10-2023
Document principal
Publié le : 06-10-2023
Décision du 3 octobre 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur « Aéroports et Navigation aérienne » au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2326488S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-10-2023
Date de publication : 06-10-2023
Document principal
Publié le : 03-10-2023
Décision du 22 septembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2325813S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-09-2023
Date de publication : 03-10-2023
Document principal
Publié le : 23-09-2023
Décision du 20 septembre 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2325251S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-09-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
Décision du 15 septembre 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2325299S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-09-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
Publié le : 21-09-2023
Décision du 13 septembre 2023 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2324683S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-09-2023
Date de publication : 21-09-2023
Document principal
Publié le : 13-09-2023
Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2323830S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2023
Date de publication : 13-09-2023
Document principal
Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2323835S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2023
Date de publication : 13-09-2023
Document principal
Publié le : 02-09-2023
Décision du 28 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).[Abrogée par la décision du 18 décembre 2023 TREA2334525S].
TREA2323477S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-08-2023
Date de publication : 02-09-2023
Document principal
Publié le : 24-08-2023
Décision du 3 août 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2321987S
Aviation civile
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
Date de signature : 03-08-2023
Date de publication : 24-08-2023
Document principal
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