Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Publié le : 10-03-2009
Arrêté du 10 novembre 2008 portant nomination du secrétaire généraldu conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT0821995A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-11-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2009 portant déclassement de parcelles du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Wambrechies (Nord)
DEVT0830040A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Publié le : 25-02-2009
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à l'habilitation de l'Institut pour la certification et la normalisation dans le nautisme en tant qu'organisme chargé de procéder aux contrôles de la conformité des bateaux de plaisance dans le cadre du marquage CE
DEVT0826599A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-12-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à l'habilitation de bureau Veritas en tant qu'organisme chargé de procéder aux contrôles de la conformité des bateaux de plaisance dans le cadre du marquage CE
DEVT0826600A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-12-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination des membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
DEVT0900623A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 4 février 2009 modifiant l'arrêté du 19 avril 1999 portant création du comité des directeurs relatif au centre d'études techniques maritimes et fluviales, portant organisation du comité des directeurs relatif au centre d'études techniques maritimes et fluviales
DEVT0902310A
Mer
Arrêté
Date de signature : 04-02-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 28 janvier 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0901311A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 3 février 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0903040A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 03-02-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 22 janvier 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2009 (services déconcentrés)
DEVL0900902A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination de membres du comité d'orientationdu centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0831155A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
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