Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Transports

• Arrêté du 20 juillet 2001 portant déclassement d'immeubles relevant du domaine public fluvial sur le canal de la Somme (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110151A Transports Arrêté Date de signature : 20-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 7 décembre 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une parcelle à Choignes (Haute-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110251A Transports Arrêté Date de signature : 07-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
  • Document principal
• Décision du 28 novembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110242S Transports Décision Date de signature : 28-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
  • Document principal
• Avis relatif aux cahiers des charges des organismes agréés pour éprouver et homologuer les modèles types d'emballages, de grands récipients pour vrac et de grands emballages, destinés au transport des marchandises dangereuses, ainsi que pour contrôler la fabrication des matériels de série conformes à ces modèles types (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110234V Transports Avis Date de publication : 25-12-2001
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'un pont ferré relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Besançon (Doubs) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210035A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Circulaire n° 2002-16 du 15 février 2002 relative à des demandes d'agrément en qualité d'expéditeur connu et suivi des établissements titulaires de cet agrément (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210038C Transports Circulaire Date de signature : 15-02-2002 Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Avis relatif au contrôle de la fabrication des emballages, des grands récipients pour vrac et des grands emballages de série, destinés au transport des marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210039V Transports Avis Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Arrêté du 15 mars 2002 portant remise aux domaines d'une parcelle de l'ancien cours de la Sensée sur la commune de Paillencourt (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210045A Transports Arrêté Date de signature : 15-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
  • Document principal
• Circulaire n° 2002-22 du 25 mars 2002 relative aux subventions de l'Etat pour les projets d'investissement de transport collectif en Ile-de-France, présentées par les collectivités territoriales et les personnes physiques ou morales de droit privé autres que les établissements publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210049C Transports Circulaire Date de signature : 25-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
  • Document principal
• Arrêté du 26 février 2002 portant création du conseil de la formation professionnelle de la direction générale de l'aviation civile et fixant son organisation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210026A Transports Arrêté Date de signature : 26-02-2002 Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune d'Episy (Seine-et-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210027A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement de deux parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune d'Aubigny-au-Bac (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210028A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Tergnier (Aisne) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210029A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Vendenheim (Bas-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210030A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Huningue (Haut-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210031A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement de deux parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Rouen (Seine-Maritime) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210032A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Bagneaux-sur-Loing (Seine-et-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210033A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Sapignicourt (Marne) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0210034A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 relatif aux modalités de délivrance et de renouvellement de l'autorisation d'exercer une qualification de contrôle (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210057A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-05-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 relatif à l'interruption d'exercice d'une qualification de contrôle (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210056A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-05-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2002 relatif aux modalités de délivrance des qualifications de contrôle dans les organismes de la circulation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0210055A Transports Arrêté Date de signature : 04-03-2002 Date de publication : 10-05-2002
  • Document principal
• Arrêté du 26 juillet 2001 portant remise aux domaines d'une section du bras de décharge remblayé de l'ancienne écluse de Wasquehal (Nord), sur la branche de Croix du canal de Roubaix. (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110156A Transports Arrêté Date de signature : 26-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-70 du 9 octobre 2001 relative à la police de la circulation sur les autoroutes (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110196C Transports Circulaire Date de signature : 09-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
  • Document principal
• Arrêté du 30 octobre 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Béthune (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110219A Transports Arrêté Date de signature : 30-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
  • Document principal
• Arrêté du 30 octobre 2001 portant remise aux domaines d'une partie de parcelle à Comines (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110220A Transports Arrêté Date de signature : 30-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
  • Document principal