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Annexe
1
Arrêté
22
Autre
2
Avis
2
Circulaire
6
Décision
23
Rectificatif
3
Thématique
Transports
59
Mots clés
Année de publication
2003
59
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2003
59 documents trouvés
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thématique
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type
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10
25
50
100
Publié le : 10-03-2003
Arrêté du 11 février 2003 portant déclassement d'un bâtiment relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Roanne, dans la Loire (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310027A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-02-2003
Date de publication : 10-03-2003
Document principal
Arrêté du 11 février 2003 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Saint-Florentin dans l'Yonne (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310028A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-02-2003
Date de publication : 10-03-2003
Document principal
Publié le : 25-02-2003
Circulaire n° 2003-9 du 6 février 2003 relative aux cotisations des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310018C
Transports
Circulaire
Date de signature : 06-02-2003
Date de publication : 25-02-2003
Document principal
Décision STBA/DIR n° 472 du 29 janvier 2003 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés du budget général, ministère de la défense (annule et remplace la décision n° 414 du 17 juillet 2002 pour le budget général) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310014S
Transports
Décision
Date de signature : 29-01-2003
Date de publication : 25-02-2003
Document principal
Décision n° 473 STBA/DIR du 29 janvier 2003 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés du budget annexe de l'aviation civile (annule et remplace la décision n° 413 du 17 juillet 2002 pour le BAAC) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310015S
Transports
Décision
Date de signature : 29-01-2003
Date de publication : 25-02-2003
Document principal
Décision n° 474 du 29 janvier 2003 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (annule et remplace la décision n° 415 du 17 juillet 2002) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310016S
Transports
Décision
Date de signature : 29-01-2003
Date de publication : 25-02-2003
Document principal
Publié le : 10-02-2003
Circulaire n° 2002-81 du 12 décembre 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'extrémité de file de glissières métalliques Euro Et 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210237C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-12-2002
Date de publication : 10-02-2003
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision n° DG/2002/3083 du 17 octobre 2002 portant délégation de signature à M. Cleret (Christian), directeur général adjoint (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210236S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-02-2003
Document principal
Publié le : 25-01-2003
Arrêté du 12 novembre 2002 fixant les attributions et la procédure de nomination des chefs de salle des centres en route de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210227A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-11-2002
Date de publication : 25-01-2003
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2002 relatif au programme et aux modalités de la formation initiale des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210229A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-11-2002
Date de publication : 25-01-2003
Document principal
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