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Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331597S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331600S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331602S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331603S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision ND/CML no 2014-5013 du 1er février 2014 portant délégation de signature de la directrice du département CML au directeur de l’unité service contrôle clients (SCC)/RATP
DEVT1422679S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 25-10-2014
-
Décisions ND-MOP nos 2014-5043-5044-5045-5049-5050 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet FQ - SSI Saint-Lazare et Montparnasse - CDP ; au chef du projet convoyeurs de fonds RER ; au chef du projet convoyeurs de fonds métro ; au chef du projet T5 - Saint-Denis—Garges—Sarcelles (SDGS) et au chef du projet EQUISENS
DEVT1422615S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 10-10-2014
-
Décision NG no 2014-55 du 30 juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
DEVT1420676S
Transports
Décision
Date de publication : 10-10-2014
-
Décision ND/VAL no 2014-14 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL), au responsable de l’unité laboratoire, essais et mesures (LEM) désigné ci-après
DEVT1420673S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
-
Décision NU/MRF/MP no 2014-07 du 1er septembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au délégué du directeur
DEVT1420820S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
-
Décision NU/MRF/MP no 2014-08 du 1er septembre 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Fontenay à des agents du site de Fontenay
DEVT1420822S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-10-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331605S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision ND-GIS n° 2014-29 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable du pôle ressources humaines groupe (RHG)-(RATP)
DEVT1416408S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
-
Décisions ND-GIS n°s 2014-31-32-33-34-35 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité Le Campus (CAM) ; au responsable de l'unité centre de services ressources humaines (CSRH) ; au responsable de l'unité espace social employeur (ESE) ; au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI) ; au responsable de l'unité observatoire social et politique de la diversité (OSD)/RATP
DEVT1415884S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
-
Décisions ND-GIS n°s 2014-36-37-38-39-40 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité politiques de rémunération et accompagnement de la performance RH (PAP) ; au responsable de l'unité politiques de développement des compétences (PDC) ; au responsable de l'unité politiques de formation ; au responsable du pôle qualité des relations humaines et sociales et de la vie au travail (QRT) ; au responsable du pôle développement et accompagnement des compétences et des parcours (DACP)-RATP
DEVT1415990S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
-
Décisions ND-GIS n°s 2014-41-42-43-44-46 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité relations sociales et droit social (RDS) ; au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS) ; au responsable de l'unité prévention et santé au travail ; au responsable de l'unité ressources humaines, communication et soutien (RHCS) et au responsable de l'unité prévention et santé au travail (PST)/RATP
DEVT1416080S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
-
Décisions ND-ING n°s 2014-16-19 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département, aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité systèmes voyageurs et mobilité (SVM)/RATP
DEVT1415428S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
-
Décisions ND-SIT n°s 2014-5004-5005 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de production de l'unité conception et production des systèmes (CPS) et au responsable de l'unité conception et production des systèmes (CPS)-(RATP)
DEVT1416400S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331629S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331630S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
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Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331631S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331633S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331613S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331618S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331619S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331620S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331606S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331607S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331610S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331612S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331622S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331623S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331624S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331628S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 28 juillet 2014 portant agrément d'experts et d'organismes en application de l'article R.* 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1415547S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision NG-VAL n° 2014-46 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière et achats et logistique (RATP)
DEVT1418436S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décisions ND-BUS n°s 2014-24-25-26-27-28 du 10 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Lagny ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Montrouge ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Point-du-Jour et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois (RATP)
DEVT1418045S
Transports
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décisions ND-BUS n°s 2014-29-30-31 du 10 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Thiais ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Vitry et au directeur de l'unité du nouvel espace de formation (NEF)/RATP
DEVT1418111S
Transports
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décisions ND-BUS n°s 2014-33-34 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Malakoff (RATP)
DEVT1418530S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401306S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1402275S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 5 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403465S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision NG n° 2014-44 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur financier (RATP)
DEVT1418165S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401293S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401298S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401303S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401304S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401517S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401523S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401526S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401528S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401495S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401496S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401499S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401500S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 24 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331627S
Transports
Décision
Date de signature : 24-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 24 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331636S
Transports
Décision
Date de signature : 24-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 24 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331646S
Transports
Décision
Date de signature : 24-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331720S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401512S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401513S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401515S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401516S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401261S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
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Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401490S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
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Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401492S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
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Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401494S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401501S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401503S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401505S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401510S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331634S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331637S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331638S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331640S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331642S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331643S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331644S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
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Décision du 24 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331616S
Transports
Décision
Date de signature : 24-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401530S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401533S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401534S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401536S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
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Décision MOP-D n° 2014-5089 du 11 juillet 2014 portant création d'un trottoir de manoeuvre en gare RER B d'Orsay-Ville - projet dit « trottoir d'Orsay » RATP
DEVT1417094S
Transports
Décision
Date de signature : 11-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décisions ND-BUS n°s 2014-14-15-16-17-18 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Aubervilliers ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Asnières ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Pleyel ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne (RATP)
DEVT1416979S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décisions ND-BUS n°s 2014-19-20-21-22-23 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus ; sau directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Créteil - Saint-Maur ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Quais-de-Seine (RATP)
DEVT1417141S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décisions ND-GIS n°s 2014-56-57 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité politiques de formation et au responsable de l'unité le campus (CAM) - (RATP)
DEVT1416978S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401543S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401544S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401545S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
-
Décisions ND-CML n°s 2014-5011-5012-5015-5016-5017 du 1er février 2014 portant délégation de signature du directeur du département CML au contrôleur de gestion du département CML ; au responsable communication du département CML ; au responsable de l'unité développement des résultats commerciaux ; au responsable de l'unité produits publicitaires et commerciaux ; au responsable de l'unité relation service client (RATP)
DEVT1417055S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision ND-MOP n° 2014-5024 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable du groupe de soutien achats, aux responsables des entités achats, aux acheteurs et au responsable de l'entité logistique (RATP)
DEVT1416985S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision NG n° 2014-53 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur général adjoint innovation sociale, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
DEVT1417080S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision NU-ING-OIT n° 2014-22 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du responsable de l'unité ouvrages et infrastructures du transport (OIT) du département de l'ingénierie à l'adjoint du responsable de l'unité OIT et responsable de l'entité infrastructures du transport RATP
DEVT1417353S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision NG-MOP n° 2014-54 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
DEVT1417216S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403470S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403765S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision ND-MRF n° 14-024 du 17 juin 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « gestion et compétitivité » (RATP)
DEVT1416995S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision ND-MRF n° 14-025 du 17 juin 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance AME (RATP)
DEVT1416975S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
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Décision ND-CML n° 2014-5014 du 1er février 2014 portant délégation de signature de la directrice du département commercial (CML) au responsable de l'unité network management (RATP)
DEVT1417212S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401273S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014