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Arrêté
81
Autre
4
Circulaire
18
Convention
6
Décision
134
Instruction
4
Note
1
Rectificatif
2
Thématique
Administration générale
250
Mots clés
Ressource humaine
36
Année de publication
2003
250
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2003
250 documents trouvés
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Publié le : 10-09-2003
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310174S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310176S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310187S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 22 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310185S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 23 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310186S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 27 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310175S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 27 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310183S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310192S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310193S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310194S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 22 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310178S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 22 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310179S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 22 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310180S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 22 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310181S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 22 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310184S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310188S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310189S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310190S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310191S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision n° 521/DIR du 8 août 2003 portant délégation de signature par intérim pour l'engagement et la liquidation des dépenses de l'État effectuées au plan local (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310164S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-08-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision n° 522/DIR du 8 août 2003 portant délégation de signature par intérim pour l'engagement et la liquidation des dépenses de l'État effectuées au plan local (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310163S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-08-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 8 août 2003 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310201S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-08-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Circulaire n° 2003-45 du 15 juillet 2003 relative aux fonctions des assistants de service social (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310126C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 3 février 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310182S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-02-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 3 février 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310195S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-02-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision du 5 février 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310196S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-02-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Décision DA/INFRA n° 520 du 6 août 2003 portant délégation de signature par intérim pour l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat effectuées au plan local (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310159S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-08-2003
Date de publication : 10-09-2003
Document principal
Publié le : 25-08-2003
Arrêté du 18 juillet 2003 portant organisation des élections des membres élus au comité d'évaluation institué par le décret n° 94-943 du 28 octobre 1994 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche du laboratoire central des ponts et chaussées du ministère chargé de l'équipement et des laboratoires de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées et de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310156A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-07-2003
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Arrêté du 24 juillet 2003 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel au comité d'évaluation institué par l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310155A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-07-2003
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Arrêté du 1er août 2003 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0310157A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-08-2003
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 1er octobre 2002 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310137S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-10-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 14 octobre 2002 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310131S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 14 octobre 2002 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310132S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-10-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de pouvoirs au directeur général (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310133S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310134S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de pouvoirs au directeur général (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310135S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310136S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation au directeur du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310138S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310139S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de pouvoirs au directeur du Réseau ferré (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310140S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310141S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de pouvoirs au directeur de la communication (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310142S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310144S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de pouvoirs au directeur des relations institutionnelles et territoriales (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310145S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310146S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de pouvoirs au directeur des opérations d'investissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310147S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310149S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 16 décembre 2002 portant délégation de pouvoirs au directeur du développement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310150S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 23 décembre 2002 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310143S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-12-2002
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310148S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310151S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 30 juillet 2003 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310152S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-07-2003
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Publié le : 10-08-2003
Décision du 7 juillet 2003 portant nomination au comité de la prévention et de la précaution (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0320155S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-07-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Circulaire n° 2003-44 du 1er juillet 2003 relative à l'établissement des propositions annuelles au titre des ordres nationaux de la Légion d'honneur et du Mérite, année 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310125C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 01-07-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Convention en date du 9 janvier 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310121X
Administration générale
Convention
Date de signature : 09-01-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Arrêté du 30 juin 2003 modifiant l'arrêté du 9 juin 1948 modifié portant statut des ouvriers temporaires professionnels ou spécialisés de l'Institut géographique national susceptibles d'être admis au bénéfice de la loi du 21 mars 1928, modifiée par la loi du 2 août 1949 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310122A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Arrêté du 30 juin 2003 modifiant l'arrêté interministériel du 29 décembre 1972 fixant les dispositions relatives à la mensualisation des ouvriers de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310123A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Arrêté du 30 juin 2003 relatif aux salaires des ouvriers de l'Institut géographique national en service dans la métropole (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310124A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Publié le : 25-07-2003
Décision du 19 juin 2003 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310115S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-06-2003
Date de publication : 25-07-2003
Document principal
Publié le : 10-07-2003
Décision du 27 mars 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0320166S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision du 27 mars 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEFD0320167S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Arrêté du 9 mai 2003 modifiant l'arrêté du 29 mars 2002 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320148A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-05-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Arrêté du 19 mai 2003 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargé des parcs régionaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320149A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-05-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Arrêté du 19 juin 2003 relatif à la composition du comité technique paritaire central institué auprès du directeur du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUZ0310111A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-06-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision PR n° 2002-3073 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoir au département informatique et télécommunication (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310106S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision DG n° 2002-3076 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoir au département informatique et télécommunication (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310107S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision DG n° 2002-3084 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoir du président au directeur général et l'autorisant à déléguer sa signature aux cadres (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310110S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision DG n° 2003-1751 du 9 mai 2003 portant délégation de signature au titre des pouvoirs délégués au directeur général par le président (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310108S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-05-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision PR n° 2003-1752 du 9 mai 2003 relative aux actes de gestion relatifs aux directeurs (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310109S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-05-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision du 10 juin 2003 relative à M. Pierre Farran, ingénieur général des ponts et chaussées, membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France), est chargé par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0310101S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-06-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Publié le : 25-06-2003
Arrêté du 21 janvier 2003 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320141A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-01-2003
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Décision interministérielle du 19 mai 2003 portant désignation du président du comité d'orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement (CORPEN) (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320126S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-05-2003
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Arrêté du 17 octobre 2002 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320139A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Arrêté du 5 novembre 2002 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320140A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-11-2002
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Arrêté du 7 février 2003 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320142A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2003
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Arrêté n° 1399 du 6 mai 2003 nommant un membre du conseil supérieur de santé de l'Etablissement national des invalides de la marine (texte non paru au Journal officiel)
EQUB0310098A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-05-2003
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Décision du 21 mai 2003 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310095S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2003
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Décision du 4 juin 2003 relative à M. Bernhard (Christian), ingénieur général des ponts et chaussées, membre de la 6e mission d'inspection générale territoriale (Poitou-Charentes, Aquitaine), est chargé par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0310100S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-06-2003
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Publié le : 10-06-2003
Lettre-circulaire du 31 mars 2003 relative à la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUM0310087C
Administration générale
Autre
Date de signature : 31-03-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Délibération du 29 avril 2003 relative au traitement automatisé d'informations nominatives lié au calcul des indemnités de fin de carrière (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310092X
Administration générale
Autre
Date de signature : 29-04-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Arrêté du 15 avril 2003 désignant les représentants de l'administration et du personnel siégeant au comité technique paritaire de la direction du transport maritime, des ports et du littoral (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0310081A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Arrêté du 5 mai 2003 portant délégation de signature à Petiot (Pierre), directeur de l'établissement de Valenciennes de l'ENTE, et à Lhuissier (Bruno), directeur de l'établissement d'Aix-en-Provence de l'ENTE (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310083A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-05-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Arrêté du 7 mai 2003 modifiant l'arrêté du 20 février 2001 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'Inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310085A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-05-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Arrêté du 12 mai 2003 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0310088A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-05-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Décision du 23 avril 2003 relative à la constitution par l'établissement national des invalides de la marine de fichiers de ses bénéficiaires de 50 à 74 ans dans le cadre du dépistage du cancer du sein (texte non paru au Journal officiel)
EQUB0310082S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-04-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Décision du 7 mai 2003 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310086S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-05-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Décision n° 3117 du 7 mai 2003 portant création d'un système automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des horaires variables et des temps de présence des agents de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
EQUI0310091S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-05-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Circulaire n° 2003-33 du 31 mars 2003 relative à la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310089C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 31-03-2003
Date de publication : 10-06-2003
Document principal
Publié le : 25-05-2003
Arrêté du 29 avril 2003 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310079A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-04-2003
Date de publication : 25-05-2003
Document principal
Arrêté du 29 avril 2003 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions locales de réforme compétentes à l'égard des ouvriers affiliés au régime spécial de pensions (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310080A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-04-2003
Date de publication : 25-05-2003
Document principal
Décision du 24 avril 2003 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310077S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-04-2003
Date de publication : 25-05-2003
Document principal
Décision du 2 mai 2003 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310078S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-05-2003
Date de publication : 25-05-2003
Document principal
Publié le : 10-05-2003
Circulaire du 26 mars 2003 relative à l'indemnisation des commissaires enquêteurs et à la création du fonds d'indemnisation des commissaires enquêteurs géré par la Caisse des dépôts et consignations (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0320085C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-03-2003
Date de publication : 10-05-2003
Document principal
Arrêté du 15 avril 2003 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2002 relatif à la nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310067A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2003
Date de publication : 10-05-2003
Document principal
Instruction du 22 avril 2003 relative à la gestion interne des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310068J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 22-04-2003
Date de publication : 10-05-2003
Document principal
Publié le : 25-04-2003
Circulaire DGAFAI/SDRH/RH3 du 6 mars 2003 relative à la mise en œuvre du compte épargne-temps au ministère chargé de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DESG0320072C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 06-03-2003
Date de publication : 25-04-2003
Document principal
Arrêté du 28 mars 2003 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administrative et consultatives paritaires à l'égard du corps et des catégories d'agents figurant en annexe (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310063A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-03-2003
Date de publication : 25-04-2003
Document principal
Arrêté du 31 mars 2003 modifiant l'arrêté du 8 juin 1988 relatif à la déconcentration en matière de gestion de personnel (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310059A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-03-2003
Date de publication : 25-04-2003
Document principal
Circulaire n° 2003-26 du 20 mars 2003 sur la mise en œuvre du dispositif de la résorption de l'emploi précaire dans les services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310062C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 20-03-2003
Date de publication : 25-04-2003
Document principal
Arrêté du 6 mars 2003 portant désignation du commissaire adjoint aux transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0310053A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-03-2003
Date de publication : 25-04-2003
Document principal
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