-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Alsace et du président du conseil régional d’Alsace portant agrément du conservatoire d’espaces naturels d’Alsace
DEVL1603759V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes et du président du conseil régional de Rhône-Alpes portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Rhône-Alpes, du conservatoire d’espaces naturels de l’Isère, du conservatoire d’espaces naturels de la Haute-Savoie et du conservatoire d’espaces naturels de la Savoie
DEVL1603763V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Aquitaine et du président du conseil régional d’Aquitaine portant agrément du conservatoire d’espaces naturels d’Aquitaine
DEVL1603769V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Champagne-Ardenne et du président du conseil régional de Champagne-Ardenne portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Champagne-Ardenne
DEVL1603780V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
-
Avis du 2 mars 2016 portant publication des titres III (schémas d’écritures), IV (documents annuels) et V (notes de doctrine) des instructions comptables applicables aux organismes d’habitations à loyer modéré
LHAL1604536V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 02-03-2016
Date de publication : 10-04-2016
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Languedoc-Roussillon et du président du conseil régional de Languedoc-Roussillon portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Languedoc-Roussillon et du conservatoire d’espaces naturels de la Lozère
DEVL1530126V
Nature
Avis
Date de publication : 25-12-2015
-
Avis du 14 janvier 2016 complétant l’avis du 6 octobre 2015 (NOR : ETLL1521730V) relatif à la mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l’habitat à comptabilité publique à l’exercice 2015
ETLL1600938V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 14-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
-
Avis du 12 avril 2016 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximaux des conventions conclues en application de l’article L. 351-2 du code de la construction et de l’habitation
LHAL1600488V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 12-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
-
Avis du 18 mars 2014 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation
ETLL1405728V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 18-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
-
Avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1326494V
Transports
Avis
Date de publication : 25-11-2013
-
Avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1326566V
Transports
Avis
Date de publication : 25-11-2013
-
Avis relatif à la décision du 20 décembre 2012 des comités exécutifs des corridors de fret ferroviaire n° 1 et n° 2 établissant le cadre pour la répartition des capacités sur les corridors de fret ferroviaire n° 1 et n° 2
TRAT1332058V
Transports
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis relatif à la déclaration d'intention du 9 mai 2012 des ministres chargés des transports du Portugal, de l'Espagne et de la France relative à la mise en oeuvre du corridor de fret compétitif n° 4
TRAT1332075V
Transports
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis relatif à l'arrangement administratif signé le 11 mars 2013 entre les ministres chargés des transports du Royaume d'Espagne, de la République française, de la République italienne, de la République de Slovénie et de la Hongrie relatif à la mise en oeuvre du corridor de fret ferroviaire n° 6
TRAT1332078V
Transports
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Bourgogne et du président du conseil régional de Bourgogne portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne
DEVL1332177V
Nature
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Lorraine et du président du conseil régional de Lorraine portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Lorraine
DEVL1332184V
Nature
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2014
TRAM1329459V
Transports
Avis
Date de publication : 10-01-2014
-
Avis aux entreprises produisant, distribuant ou important des substances à l'état nanoparticulaire et aux laboratoires publics et privés de recherche
DEVP1410456V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-06-2014
-
Avis du 4 avril 2014 portant publication du cahier des charges relatif à l'agrément des organismes de formation des experts ADN devant se trouver à bord des bateaux transportant des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
DEVP1407874V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 04-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
-
Avis relatif au contrôle de légalité du contrat de vente d'un navire de pêche (pêche maritime)
TRAM1327362V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2013
-
Avis du 10 février 2015 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l’article L. 351-2 du code de la construction et de l’habitation
ETLL1429768V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 10-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
-
Avis relatif à la liste des procédés de traitement des effluents phytosanitaires,reconnus comme efficaces par le MEEM (DGPR/SRSEDPD)
DEVP1632749V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-01-2017
-
Avis relatif à l’actualisation des valeurs de base pour le calcul de l’assiette des subventions et des prêts pour la construction, l’acquisition et l’amélioration des logements locatifs aidés
LHAL1629456V
Logement et construction
Avis
Date de publication : 25-12-2016
-
Avis du 17 février 2017 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximaux des conventions conclues en application de l’article L. 351-2 du code de la construction et de l’habitation
LHAL1700983V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 17-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Corse et du président du conseil exécutif de Corse portant agrément du conservatoire d’espaces naturels Corse
DEVL1708380V
Nature
Avis
Date de publication : 25-03-2017
-
Avis relatif à l’actualisation des valeurs de base pour le calcul de l’assiette des subventions et des prêts pour la construction, l’acquisition et l’amélioration des logements locatifs aidés
ETLL1528473V
Logement et construction
Avis
Date de publication : 25-01-2016
-
Avis du 8 février 2017 relatif au réexamen quinquennal des études de dangers des installations classées pour la protection de l’environnement de statut Seveso seuil haut
DEVP1631704V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 08-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
-
Avis relatif à la liste des procédés de traitement des effluents phytosanitaires, reconnus comme efficaces par le MEEM (DGPR/SRSEDPD) – Rectificatif
DEVP1632749Z
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-02-2017
-
Avis du 5 avril 2012 portant publication du cahier des charges fixant les conditions d'agrément des organismes de formation des conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses prévu par l'article 20 de l'arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrêté « TMD »)
DEVP1208951V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 05-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Picardie et du président du conseil régionalde Picardie portant agrément du conservatoire régional d'espaces naturels de Picardie
DEVL1311175V
Nature
Avis
Date de publication : 25-05-2013
-
Avis du 2 juillet 2013 portant publication des cahiers des charges relatifs aux sociétés de classification agréées, aux organismes de visite et aux organismes désignés en tant qu'« autorité compétente » pour la délivrance de certificats d'agrément de type, dans le cadre de l'accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)
DEVP1313844V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
-
Avis aux producteurs, importateurs et distributeurs de substances actives et de produits biocides et autres responsables de la mise sur le marché de produits biocides concernant la date de fin de mise sur le marché des produits biocides soumis à autorisation transitoire
DEVP1220098V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-05-2012
-
Avis relatif à un arrêté du 23 octobre 2012 du préfet de la région Limousin et du président du conseil régional du Limousin portant agrément du conservatoire d'espaces naturels du Limousin
DEVL1242910V
Nature
Avis
Date de publication : 10-01-2013
-
Avis du 16 novembre 2012 relatif à l'agrément des emballages, des grands récipients pour vrac et des grands emballages destinés au transport des marchandises dangereuses
DEVP1239426V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
-
Avis relatif à l'analyse de la régularité des déclarations préalables aux travaux dans les premières semaines de la mise en application de la réforme anti-endommagement
DEVP1232573V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-09-2012
-
Avis relatif aux contrôles périodiques des grands récipients pour vrac, destinés au transport des marchandises dangereuses
DEVP1134013V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-02-2012
-
Avis n° 1 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « autre », « un pour un »,« de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'août 2013 pour la façade Atlantique - Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1321848V
Transports
Avis
Date de publication : 25-09-2013
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais et du président du conseil régional Nord - Pas-de-Calais portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Nord - Pas-de-Calais
DEVL1319378V
Nature
Avis
Date de publication : 10-08-2013
-
Avis du 8 avril 2022 modifiant l’avis du 4 novembre 2015 de publication du titre II (commentaire des comptes) des instructions comptables applicables aux organismes d’habitation à loyer modéré.
TERL2205790V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 08-04-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Avis de vacance de l’emploi de président de directoire du grand port maritime de la Guyane.
TRET2233941V
Transports
Avis
Date de publication : 09-12-2022
-
Avis du 1er décembre 2022 relatif à la mise en œuvre des premiers prélèvements environnementaux en situation accidentelle impliquant des installations classées pour la protection de l'environnement.
TREP2233918V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 01-12-2022
Date de publication : 17-12-2022
-
Avis du 12 février 2021 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application des articles L. 353-1 et L. 831-1 du Code de la construction et de l’habitation.
TREL2034556V
Logement et construction
Avis
Date de publication : 17-02-2021
Annexe(s) :
-
Avis du 14 décembre 2021 relatif aux modalités d’inscription, de connexion, de déroulement des épreuves et aux dispositifs de lutte contre la fraude mis en place dans le cadre de l’examen de renouvellement du certificat de conseiller à la sécurité pour le transport par route, par rail ou par voie navigable de marchandises dangereuses.
TREP2139314V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 12-01-2022
-
Avis du 24 décembre 2021 relatif à l’actualisation des valeurs de base pour le calcul de l’assiette des subventions et des prêts pour la construction, l’acquisition et l’amélioration des logements locatifs aidés.
LOGL2138739V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 24-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
-
Avis du 12 octobre 2021 relatif aux normes dont l’utilisation par anticipation est autorisée.
TREP2122883V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 12-10-2021
Date de publication : 16-10-2021
-
Avis du 23 novembre 2021 portant publication du cahier des charges relatif à l’agrément des organismes de formation des experts ADN devant se trouver à bord des bateaux transportant des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures.
TREP2134726V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 27-11-2021
-
Avis du 2 mars 2022 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application des articles L. 353-1 et L. 831-1 du code de la construction et de l’habitation.
TREL2200329V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 02-03-2022
Date de publication : 05-03-2022
Annexe(s) :
-
Avis du 24 novembre 2023 relatif aux normes dont l’utilisation par anticipation est autorisée.
TREP2331611V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 24-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
-
Avis du 6 décembre 2023 relatif aux solutions techniques applicables pour la mise en place du tri à la source des biodéchets dans le cadre du service public de gestion des déchets.
TREP2332989V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 06-12-2023
Date de publication : 09-12-2023
-
Avis du 21 janvier 2023 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application des articles L. 353-1 et L. 831-1 du code de la construction et de l’habitation.
TREL2300300V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 21-01-2023
Date de publication : 26-01-2023
Annexe(s) :