Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4513
Autre
696
Avenant
96
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1801
Convention
295
Décision
6881
Directive
2
Instruction
272
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3929
Aviation civile
1951
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1024
Paysage et sites
77
Prévention des risques
1541
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3810
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
373
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
208
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15695 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
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25
50
100
Type de document : Décision
Décision du 20 septembre 2021 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la SA régionale d’HLM de Lyon.
LOGL2120814S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 20-09-2021
Date de publication : 05-02-2022
Document principal
Décision du 20 septembre 2021 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la SA d’HLM Sodineuf Habitat Normand.
LOGL2120820S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 20-09-2021
Date de publication : 05-02-2022
Document principal
Décision du 8 octobre 2021 portant sanction pécuniaire à l’encontre de la SA d’HLM Habitation de Haute-Provence.
LOGL2022454S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 08-10-2021
Date de publication : 05-02-2022
Document principal
Décision du 4 novembre 2022 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2231298S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-11-2022
Date de publication : 08-11-2022
Document principal
Décision du 2 novembre 2022 modifiant la décision du 15 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane.
TREA2225756S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2022
Date de publication : 08-11-2022
Document principal
Décision du 17 octobre 2022 portant création du comité du développement durable de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2228461S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-10-2022
Date de publication : 19-10-2022
Document principal
Décision BSERR n° 22-018 du 2 septembre 2022 approuvant un cahier technique professionnel pour le suivi des réservoirs d’air en alliages d’aluminium destinés aux équipements pneumatiques de freinage et aux équipements pneumatiques auxiliaires du matériel roulant ferroviaire.
TREP2221576S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-09-2022
Date de publication : 21-10-2022
Document principal
Décision du 17 octobre 2022 portant fermeture des sites de l’administration centrale de Paris et de la Défense.
TREK2228118S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2022
Date de publication : 21-10-2022
Document principal
Décision du 21 octobre 2022 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2230405S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-10-2022
Date de publication : 27-10-2022
Document principal
Décision du 21 octobre 2022 modifiant la décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés » .
ENER2230880S
Énergie
Décision
Date de signature : 21-10-2022
Date de publication : 27-10-2022
Document principal
Décision du 7 octobre 2022 portant organisation de l’organisme du contrôle en vol.
TREA2228918S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-10-2022
Date de publication : 11-10-2022
Document principal
Décision du 27 octobre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est) - TREA2225771S. [Abrogée par la décision du 19 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)._TREA2314048S].
TREA2225771S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2022
Date de publication : 04-11-2022
Document principal
Décision du 27 octobre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est) - TREA2225774S.
TREA2225774S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2022
Date de publication : 04-11-2022
Document principal
Décision n° 2022-08 du 21 septembre 2022 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2219397S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-09-2022
Date de publication : 15-10-2022
Document principal
Décision du 19 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2201895S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2022
Date de publication : 25-01-2022
Document principal
Décision du 21 janvier 2022 fixant les taux de promotion dans le corps des techniciens supérieurs de la météorologie pour les années 2022 à 2025.
TRAD2202338S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Décision du 25 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2201798S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Décision du 19 janvier 2022 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien et du service de la navigation aérienne océan Indien.
TREA2201899S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Décision du 10 février 2022 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2204523S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-02-2022
Date de publication : 01-03-2022
Document principal
Décision du 17 février 2022 d’évocation du projet d’installation de production de bio éthanol à proximité de Blainville-sur-Orne.
TRED2204576S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-02-2022
Date de publication : 19-02-2022
Document principal
Décision du 16 février 2022 relative à la date des examens en 2022 pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
TRAT2200323S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2022
Date de publication : 23-02-2022
Document principal
Décision du 03 février 2022 relative à la reconnaissance de la méthode de modélisation des perturbations générées par les aérogénérateurs sur les radars météorologiques CLOUDSiS 1.0 et de la société Qinetiq Ltd chargée de sa mise en oeuvre.
TREP2201124S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-02-2022
Date de publication : 23-02-2022
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 11 Février 2022 relative à l’approbation du guide thématique « AAS - Aptitude au soudage » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et listé en annexe 1 de l’arrêté du 23 février 2018.
TREP2203838S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-02-2022
Date de publication : 23-02-2022
Document principal
Décision du 21 février 2022 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2205702S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2022
Date de publication : 23-02-2022
Document principal
Décision du 8 octobre 2021 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’office public de l’habitat de la ville de Bobigny.
LOGL2022450S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 08-10-2021
Date de publication : 05-02-2022
Document principal
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