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Administration générale
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Aviation civile
2
Développement durable
1
Énergie
1
Équipement
1
Logement et construction
47
Mer
3
Nature
156
Paysage et sites
2
Prévention des risques
25
Sécurité et circulation routières
1
Tourisme
1
Transports
15
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Biodiversité
134
Efficacité énergétique
2
Fascicule
2
Année de publication
1999
7
2000
12
2001
6
2002
7
2003
1
2004
9
2005
0
2006
0
2007
0
2008
1
2009
0
2010
11
2011
3
2012
0
2013
0
2014
0
2015
0
2016
0
2017
0
2018
4
2019
37
2020
29
2021
71
2022
45
2023
26
2024
3
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Signé le : 08-06-2021
Annexe à l'arrêté du 08 juin 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « AmièsPAC » dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
LOGL2115137A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 08-06-2021
Date de publication : 03-07-2021
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Signé le : 25-05-2021
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Affluents rive droite du Rhône » (zone spéciale de conservation)
TREL2116335A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières » (zone spéciale de conservation).
TREL2116319A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir » (zone spéciale de conservation).
TREL2116282A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Rhune et de Choldocogagna » (zone spéciale de conservation).
TREL2128162A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation).
TREL2116343A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny » (zone spéciale de conservation).
TREL2116274A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » (zone spéciale de conservation).
TREL2116368A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de conservation).
TREL2116359A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Herbiers de l'étang de Thau » (zone spéciale de conservation).
TREL2116266A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).
TREL2116374A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes l'arrêté 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Falaises de Barjac » renommé « Falaises de Barjac et causse des Blanquets » (zone spéciale de conservation).
TREL2116268A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation).
TREL2116327A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Ria d'Etel ».
TREL2116412A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées » (zone spéciale de conservation).
TREL2116410A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
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Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (zone spéciale de conservation).
TREL2116276A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
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Signé le : 04-03-2021
Annexe à l’arrêté du 4 mars 2021 modifiant le cahier des charges des éco-organismes de la filière à responsabilité élargie des producteurs pour les déchets d’éléments d’ameublement désignés à l’article R. 543-240 du code de l’environnement.
TREP2101917A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 04-03-2021
Date de publication : 30-04-2021
Annexe(s) :
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Signé le : 02-03-2021
Annexe l'arrêté du 2 mars 2021 portant modification de l’arrêté du 3 avril 2014 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des organismes ayant pour objet de contribuer au traitement des déchets issus des produits textiles d’habillement, du linge de maison et des chaussures, conformément à l’article R. 543-214 du code de l’environnement, et portant agrément d'un organisme, en application des articles L. 541-10-3 et R. 543-214 à R. 543-224 du code de l'environnement.
TREP2103241A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 02-03-2021
Date de publication : 09-04-2021
Document principal
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Signé le : 04-02-2021
Annexe à l'arrêté du 4 février 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de pompe à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2100836A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 04-02-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
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Signé le : 08-01-2021
Annexe à l'arrêté du 8 janvier 2021 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système "AmièsPAC" dans la réglementation thermique 2012
LOGL2025997A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 08-01-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
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Signé le : 07-01-2021
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint Romain (zone spéciale de conservation).
TREL2101650A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion.
TREL2101613A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'Étang de Léon (zone spéciale de conservation).
TREL2101572A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de conservation).
TREL2101580A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 02 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Mézenc (zone spéciale de conservation).
TREL2101635A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
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