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Type de document
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Décision
58
Thématique
Aviation civile
59
Mots clés
Aérodrome
7
Aéronef
47
Circulation aérienne
59
Organisation des services
44
Personnel navigant
1
Ressource humaine
14
Transport aérien
1
Année de publication
2021
6
2022
11
2023
18
2024
24
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Circulation aérienne
59 documents trouvés
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Type de document : Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
Décision du 3 août 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2321987S
Aviation civile
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
Date de signature : 03-08-2023
Date de publication : 24-08-2023
Document principal
Type de document : Décision
Décision du 9 mars 2022 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.|[Abrogée par la décision du 05 septembre 2024 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès de la directrice interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est._TREA2423186S].
TREA2208046S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-03-2022
Date de publication : 19-03-2022
Document principal
Décision du 20 septembre 2022 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.[Abrogée par la décision du 30 juin 2023 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.TREA2318823S].
TREA2226918S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-09-2022
Date de publication : 28-09-2022
Document principal
Décision du 27 juillet 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2222265S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-07-2022
Date de publication : 29-07-2022
Document principal
Décision du 7 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2225690S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Décision du 6 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée au 1er janvier 2023 par la décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2225759S.]
TREA2224546S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-09-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Décision du 12 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).[Abrogée par la décision du 1er décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) _ NOR : TREA2231372S].
TREA2225722S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-09-2022
Date de publication : 16-09-2022
Document principal
Décision du 25 mai 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord. Abrogée par (TREA2236537S).
TREA2215296S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-05-2022
Date de publication : 09-06-2022
Document principal
Lien
Décision du 24 mai 2022 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Valence-Chabeuil.
TREA2215294S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-05-2022
Date de publication : 10-06-2022
Document principal
Décision du 11 janvier 2022 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Bordeaux-Léognan-Saucats.
TREA2201048S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-01-2022
Date de publication : 14-01-2022
Document principal
Décision du 1er mars 2022 modifiant la décision du 25 mai 2021 relative aux consignes particulières de circulation aérienne de l’aérodrome de Toussus Le Noble.
TREA2203331S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-03-2022
Date de publication : 03-03-2022
Document principal
Décision du 28 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2113416S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-04-2021
Date de publication : 01-05-2021
Document principal
Décision du 16 août 2021 modifiant la décision du 17 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2124912S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-08-2021
Date de publication : 19-08-2021
Document principal
Décision du 28 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2113418S
Aviation civile
Décision
Date de publication : 01-05-2021
Document principal
Décision du 10 mai 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).[Abrogée par la décision TREA2128232S du 17 septembre 2021.]
TREA2114602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-05-2021
Date de publication : 22-05-2021
Document principal
Décision du 5 avril 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2110507S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Décision du 14 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2111553S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Décision du 27 octobre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).[Abrogée par la décision du 18 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)_NOR : TREA2301824S].
TREA2230921S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2022
Date de publication : 03-11-2022
Document principal
Décision du 20 mars 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2307447S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-03-2023
Date de publication : 24-03-2023
Document principal
Décision du 22 mars 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur technique sûreté de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2307949S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2023
Date de publication : 25-03-2023
Document principal
Décision du 14 mars 2023 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Fayence.
TREA2307320S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-03-2023
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
Décision du 15 février 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2404036S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Décision du 6 février 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Aix-Les Milles en matière de limitation d’utilisation des tours de piste pour les aéronefs non basés.
TREA2405060S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 01-03-2024
Document principal
Décision du 5 mars 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2405490S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2024
Date de publication : 07-03-2024
Document principal
Décision du 1er février 2024 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2403201S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 14-02-2024
Document principal
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