-
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Mourepiane (grand port maritime de Marseille)
DEVT0924727V
Mer
Avis
Date de publication : 25-02-2010
-
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal minéralier (grand port maritime de Marseille)
DEVT0924730V
Mer
Avis
Date de publication : 25-02-2010
-
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai de l'Escaut (grand port maritime de Dunkerque)
DEVT0924620V
Mer
Avis
Date de publication : 25-02-2010
-
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai Freycinet 13 (grand port maritime de Dunkerque)
DEVT0924622V
Mer
Avis
Date de publication : 25-02-2010
-
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur les terminaux du quai Freycinet 11, terminal multivracs, quai de Grande-Synthe et quai Freycinet 12 (grand port maritime de Dunkerque)
DEVT0924625V
Mer
Avis
Date de publication : 25-02-2010
-
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal Les Tellines (grand port maritime de Marseille)
DEVT0924627V
Mer
Avis
Date de publication : 25-02-2010
-
Arrêté du 7 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 6 novembre 2008 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
DEVT1000910A
Mer
Arrêté
Date de signature : 07-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
-
Décision du 12 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1028190S
Mer
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Arrêté du 20 avril 2010 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la Commission nationale de négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1010104A
Mer
Arrêté
Date de signature : 20-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
-
Instruction du 7 juin 2010 relative à la coopération MEEDDM (direction des affaires maritimes) - ministère chargé du travail (DGT), en vue de l'utilisation par les agents de l'inspection du travail des moyens nautiques du MEEDDM et des DDTM
DEVT1014651J
Mer
Instruction
Date de signature : 07-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
-
Arrêté du 1er juillet 2011 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1205507A
Mer
Arrêté
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 10-03-2012
-
Arrêté du 20 février 2012 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1206016A
Mer
Arrêté
Date de signature : 20-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
-
Circulaire du 16 février 2012 relative à l'organisation, pour l'année 2012, des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines, du brevet d'études professionnelles maritimes de marin du commerce, du brevet d'études professionnelles maritimes pêche, du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien, du baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines, du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, option commerce, du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, option pêche et du baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine
DEVT1202435C
Mer
Circulaire
Date de signature : 16-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
-
Arrêté du 9 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1130285A
Mer
Arrêté
Date de signature : 09-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
-
Décision du 12 avril 2012 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2012-2013
TRAT1209154S
Mer
Décision
Date de signature : 12-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
-
Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Sénégal pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220419S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220767S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Cameroun pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220409S
Mer
Décision
Date de signature : 16-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Indepour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220418S
Mer
Décision
Date de signature : 16-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Hongrie pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220561S
Mer
Décision
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Liban pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220563S
Mer
Décision
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Arrêté du 19 octobre 2012 relatif à la désignation des examinateurs du certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines, du brevet d'études professionnelles maritimes de marin du commerce, du brevet d'études professionnelles maritimes pêche, du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien, du baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines, du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, et du baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine, pour l'année scolaire 2012-2013
TRAT1236997A
Mer
Arrêté
Date de signature : 19-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
-
Décision du 17 octobre 2012 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1236696S
Mer
Décision
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
-
Décision du 8 décembre 2011 portant nomination des membres désignés du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
TRAT1201256S
Mer
Décision
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 25-08-2012
-
Arrêté du 29 août 2012 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1232820A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
-
Décision du 2 décembre 2011 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1132355S
Mer
Décision
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
-
Décision du 22 février 2013 portant désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
TRAT1305104S
Mer
Décision
Date de signature : 22-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
-
Accord national professionnel du 28 février 2003 pour l'application de la réduction du temps de travail et du SMIC à la pêche maritime hauturière (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0310277X
Mer
Autre
Date de signature : 28-02-2003
Date de publication : 10-11-2003
-
Accord national pêche artisanale rémunération minimale garantie RTT - Frais commun du 28 mars 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0310116X
Mer
Autre
Date de publication : 25-07-2003
-
Instruction du 17 juillet 2003 relative à l'aide portant remboursement des cotisations d'allocations familiales et des contributions patronales d'assurance chômage des entreprises qui emploient des personnels naviguant à bord des navires de commerce battant pavillon français (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0310154J
Mer
Instruction
Date de signature : 17-07-2003
Date de publication : 25-08-2003
-
Avis du 7 avril 1999 portant approbation du cahier des charges de la concession d'un port de plaisance (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910077V
Mer
Avis
Date de signature : 07-04-1999
Date de publication : 30-04-1999
-
Annexe à l'arrêté du 28 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 8 août 1986 fixant les modèles de formulaires pour l'établissement de statistiques en application du décret n° 86-989 du 8 août 1986 relatif aux modalités d'établissement de statistiques par les collectivités locales en matière de ports maritimes (texte non paru au Journal officiel)
EQUK9901839A
Mer
Annexe
Date de signature : 28-12-1999
Date de publication : 25-02-2000
-
Circulaire n° 2000-62 du 14 juin 2000 relative aux conditions d'utilisation du référentiel de qualité des sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire défini par l'arrêté interministériel (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0010134C
Mer
Circulaire
Date de signature : 14-06-2000
Date de publication : 10-09-2000
-
Décision du 10 septembre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0410345S
Mer
Décision
Date de signature : 10-09-2004
Date de publication : 10-10-2004
-
Rectificatif à la circulaire n° 2003-81 du 18 décembre 2003 relative au recueil, à la transmission et à la diffusion de l'information nautique par les services et les établissements relevant du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel) [Abrogé par la circulaire N° 0-24960-2021/ARM/DPMM/FORM et N°2211-2021/DAM/SMC du 30 novembre 2021 relative à la consolidation des synergies entre les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) et la chaîne sémaphorique en matière de surveillance de la navigation maritime _
ARMB2103080C ].
EQUH0310385Z
Mer
Rectificatif
Date de signature : 18-12-2003
Date de publication : 10-04-2004
-
Circulaire n° 2003-81 du 18 décembre 2003 relative au recueil, à la transmission et à la diffusion de l'information nautique par les services et les établissements relevant du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel). [Abrogé par la circulaire N° 0-24960-2021/ARM/DPMM/FORM et N°2211-2021/DAM/SMC du 30 novembre 2021 relative à la consolidation des synergies entre les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) et la chaîne sémaphorique en matière de surveillance de la navigation maritime _
ARMB2103080C ].
EQUH0310385C
Mer
Circulaire
Date de signature : 18-12-2003
Date de publication : 10-02-2004
-
Décision du 4 mai 2004 relative au traitement de données personnelles mis en œuvre dans le cadre d'un site internet (www.marseille-port.fr) (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0410145S
Mer
Décision
Date de signature : 04-05-2004
Date de publication : 10-06-2004
-
Arrêté du 19 décembre 2002 fixant les modalités d'organisation des épreuves du certificat d'aptitude au professorat technique de l'enseignement maritime (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0210223A
Mer
Arrêté
Date de signature : 19-12-2002
Date de publication : 25-01-2003
-
Décision du 18 décembre 1998 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9810209S
Mer
Décision
Date de signature : 18-12-1998
Date de publication : 25-01-1999
-
Arrêté du 5 octobre 2018 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret no 2015-598 du 2 juin 2015 pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer
TRAT1824924A
Mer
Arrêté
Date de signature : 05-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
-
Arrêté du 8 octobre 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1823877A
Mer
Arrêté
Date de signature : 08-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
-
Décision du 11 juillet 2018 portant nomination du référent déontologue pour les corps d’officiers de la Marine nationale administrés par le ministère chargé de la mer
TRAT1819291S
Mer
Décision
Date de signature : 11-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
-
Circulaire du 27 aôut 2019 relative à la procédure de délivrance du titre unique de francisation et d’immatriculation des navires de commerce et de pêche;
TRET1919841N
Mer
Circulaire
Date de signature : 27-08-2019
Date de publication : 17-09-2019
Date de publication en vue de son opposabilité : 17-09-2019
-
Décision du 25 juin 2020 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2020-2021.
TRET2010765S
Mer
Décision
Date de signature : 25-06-2020
Date de publication : 01-07-2020
-
Arrêté interpréfectoral du 24 septembre 2019 portant modification de l’autorisation au titre de l’article 10 du décret n°2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique et la zone de protection écologique modifié ainsi qu’au tracé des câbles et pipelines sous-marins, pour l’installation du télescope sous-marin MEUST par le Centre de Physique des Particules de Marseille – Commune de La Seyne-sur-Mer.
TREL1937945A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-09-2019
Date de publication : 11-01-2020
Annexe(s) :
-
Note technique du 13 décembre 2018 relative à l’exécution de la mission confiée aux centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage de métropole et d’outre-mer dans le domaine de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer.
TRAT1809571N
Mer
Note
Date de signature : 13-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
-
Arrêté du 10 avril 2018 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1805608A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
-
Note technique du 27 mars 2018 pour la mise en œuvre des nouvelles dispositions issues du décret no 2017-1653 relatif à la signalisation maritime du 30 novembre 2017
TRAT1801744N
Mer
Note
Date de signature : 27-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
-
Note technique du 30 mars 2018 portant sur les objectifs 2018 en termes de contrôle de la sécurité des navires
TRAT1802145N
Mer
Note
Date de signature : 30-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
-
Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
TRAT1806127A
Mer
Arrêté
Date de signature : 03-04-2018
Date de publication : 25-05-2018