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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
Publié le : 10-12-2012
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Décision n° AD 2012-24 du 16 novembre 2012 88relative à l'agrément d'artifices de divertissement100
DEVP1228543S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision n° AD 2012-37 du 16 novembre 2012 88relative à l'agrément d'artifices de divertissement100
DEVP1238904S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision n° AD 2012-45 du 16 novembre 2012 88relative à l'agrément d'artifices de divertissement100
DEVP1238905S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision du 8 novembre 2012 portant délégation de gestion relative aux dépenses de personnel des agents MEDDE affectés au ministère de l'éducation nationale
DEVK1240158S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision n° 2012-7573 du 31 octobre 2012 110portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature100
DEVD1238386S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision du 9 novembre 2012 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile affectés dans les services de l'établissement public Météo-France
DEVD1240162S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision ND-BUS n° 2012-68 du 17 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas
TRAT1239904S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision RER n° 2012-037 du 22 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport
TRAT1239651S
Transports
Décision
Date de signature : 22-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision MRF n° 2012-042 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « achats »
TRAT1239704S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décisions ND-MRF n°s 2012-83-84-86 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW, aux agents de l'entité achats MF77-VMI et aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
TRAT1239567S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décisions ND-MRF n°s 2012-77-80 du 1er septembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien ressources humaines/RHD et au directeur de l'unité de maintenance MP
TRAT1240407S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision n° 2012-69 du 15 septembre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1239653S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision n° 2012-70 du 1er octobre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
TRAT1239657S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision ND-BUS n° 2012-56 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre
TRAT1239902S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision du 12 novembre 2012 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier
DEVL1238851S
Nature
Décision
Date de signature : 12-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision NU-MRF-TW n° 2012-05 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW à l'adjoint du directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW, responsable patrimonial
TRAT1240294S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision NU-MRF-TW n° 2012-08 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable de site de Charonne au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Charonne
TRAT1240298S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décisions NU-MRF-TW n° 2012-10-11 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable de site de Bobigny à des agents de site de Bobigny et au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Bobigny
TRAT1240301S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision NU-MRF-TW n° 2012-12 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable de site de Boulogne au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Boulogne
TRAT1240305S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision NU-MRF-TW n° 2012-16 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable de site d'Issy-les-Moulineaux au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site d'Issy-les-Moulineaux
TRAT1240314S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision DSNA/D n° 12-0212 du 16 novembre 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1237009S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
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Décision du 16 novembre 2012 relative aux spécialistes
DEVA1239709S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Aucun
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