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Annexe
134
Arrêté
13
Décision
6
Note
1
Thématique
Développement durable
1
Eau
1
Nature
146
Paysage et sites
2
Transports
4
Mots clés
Biodiversité
154
Année de publication
2019
20
2020
14
2021
61
2022
40
2023
17
2024
2
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Thème : Développement durable
Décision du 14 mars 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2406358S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-03-2024
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Thème : Eau
Note technique du 17 décembre 2018 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2018.[abrogée]
TREL1831288N
Eau
Note
Date de signature : 17-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
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Thème : Nature
Annexe et carte à l'arrêté du 8 février 2019 portant désignation du site Natura 2000 "oiseaux marins sud golfe du Lion" (zone de protection spéciale).
TREL1904538A
Nature
Annexe
Date de signature : 08-02-2019
Date de publication : 29-06-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation).
TREL1929430A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Bretagne.
TREL1921653A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 28-01-2020
Document principal
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Décision du 1er janvier 2020 relative au budget initial pour 2020 de l’Office français de la biodiversité.
TREL1937524S
Nature
Décision
Date de signature : 01-01-2020
Date de publication : 03-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Tuffières du Vercors.
TREL1917786A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 24-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 mai 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pays de Bray – Cuestas Nord et Sud (zone spéciale de conservation).
TREL1916728A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
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Document principal
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Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre renommé « Rompon-Ouvèze-Payre » (zone spéciale de conservation).
TREL1917643A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 18-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
5
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2016 portant modification du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » renommé « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège » (zone spéciale de conservation).
TREL2205990A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage, forêts et milieux humides du bassin de la Grosne et du Clunisois »(zone spéciale de conservation).
TREL2206010A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Document principal
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Annexe(s) :
1
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone spéciale de conservation).
TREL2206020A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses de la région vésulienne et vallée de la Colombine » (zone spéciale de conservation).
TREL2206018A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bords de Loire entre Iguerande et Decize » renommé « Val de Loire bocager »(zone spéciale de conservation).
TREL2206000A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
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Annexe(s) :
1
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Annexe et cartes à l'Arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonnaise » renommé « Combes de la Côte dijonnaise » (zone spéciale de conservation).
TREL2205967A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses à orchidées sur craies de l’Yonne » renommé « Pelouses à orchidées et habitats à chauve-souris des vallées de l'Yonne et de la Vanne » (zone spéciale de conservation).
TREL2205974A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Hauts plateaux et contreforts du Vercors oriental » et abrogeant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site « Tuffières du Vercors » (zone spéciale de conservation).
TREL2206012A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais » (zone spéciale de conservation).
TREL2206006A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
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Annexe(s) :
1
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Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon » renommé « Montagne côte d'orienne » et abrogeant les arrêtés du 29 octobre 2014 et 3 novembre 2014 portant désignation des sites « Milieux forestiers, pelouses et marais des massifs de Moloy, la Bonière et Lamargelle », « Massifs forestiers de Francheville, d’Is-sur-Tille et des Laverottes » et « Forêt de ravin à la source tufeuse de l’Ignon »(zone spéciale de conservation).
TREL2206008A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Marais du Bec d'Ambès » (zone spéciale de conservation).
TREL2205972A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Collines du Narbonnais » renommé « Collines d'Ensérune » (zone spéciale de conservation).
TREL2205971A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle » (zone spéciale de conservation).
TREL2136592A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
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Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 06 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire d’Iguerande à Decize » renommé « Val de Loire bocager » (zone de protection spéciale).
TREL2135258A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
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1
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Arrêté du 25 novembre 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale).
TREL2135262A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 05 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Chênaies et pinèdes de Corse » (zone de protection spéciale).
TREL2135268A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
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