-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF)
DEVT0909095S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision DSNA/D n° 09-0083 du 14 avril 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément des sujets de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne
DEVA0908536S
Transports
Décision
Date de signature : 14-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF)
DEVT0909090S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF)
DEVT0909091S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF)
DEVT0909092S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF)
DEVT0909094S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 10 février 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'Aviation civile Sud-Ouest)
DEVA0904565S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Marne (VNF)
DEVT0909043S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique (VNF)
DEVT0907392S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF)
DEVT0907456S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature (VNF)
DEVT0907461S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre (VNF)
DEVT0907465S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Rhône-Saône (VNF)
DEVT0907468S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF)
DEVT0907471S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Toulouse (VNF)
DEVT0907476S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF)
DEVT0907225S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF)
DEVL0907227S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF)
DEVT0907230S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature VNF
DEVT0907235S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF)
DEVT0907177S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Lot-et-Garonne (VNF)
DEVT0907199S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or
DEVT0907218S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de la communication (VNF)
DEVT0909062S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF)
DEVT0909065S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice économique et budgétaire (VNF)
DEVT0909067S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-05-2009