-
Convention de concession du 9 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010233X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
-
Convention de concession du 9 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Fort-de-France - Le Lamentin (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010234X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
-
Convention de concession du 9 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation des aérodromes de Nantes-Atlantique et de Saint-Nazaire-Montoir (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010235X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
-
Circulaire n° 2001-16 du 28 février 2001 relative à la conception de la précontrainte extérieure au béton (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110039C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
-
Circulaire n° 2001-20 du 22 mars 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110067C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-03-2001
Date de publication : 10-04-2001
-
Circulaire n° 2001-17 du 5 mars 2001 relative à la concession des aires de service en bordure des autoroutes non concédées, des routes express et des déviations (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110052C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 05-03-2001
Date de publication : 25-03-2001
-
Circulaire n° 2002-28 du 26 avril 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210063C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Circulaire UHC/IUH2/10 n° 2002-32 du 2 mai 2002 relative aux règles applicables aux dossiers financés dans le cadre de la session 2002 de l'appel à projets « Mieux vivre ensemble » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210067C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 02-05-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Circulaire n° 2002-39 du 16 mai 2002 relative à l'adhérence des couches de roulement neuves et au contrôle de la macrotexture (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0210090C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 16-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Convention de concession-type du 13 août 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Dijon-Longvic (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210095X
Équipement
Convention
Date de signature : 13-08-2001
Date de publication : 19-06-2002
-
Convention de concession du 20 août 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Châlon-Champforgeuil (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210096X
Équipement
Convention
Date de signature : 20-08-2001
Date de publication : 19-06-2002
-
Convention de concession aéroportuaire du 16 avril 2002 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Valence-Chabeuil (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210097X
Équipement
Convention
Date de signature : 16-04-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Circulaire n° 2002-26 du 27 mars 2002 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif CEN Quad Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210061C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-03-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Circulaire n° 2002-38/UHC/DH2/15 du 3 mai 2002 relative aux commissions départementales de conciliation (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210080C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Circulaire n° 2000-96 du 29 septembre 2000 relative à l'agrément provisoire du séparateur modulaire de voies BSS (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010239S
Équipement
Circulaire
Date de signature : 29-09-2000
Date de publication : 10-02-2001
-
Circulaire n° 2001-4 du 23 janvier 2001 relative aux crédits de fonctionnement et de maintenance des équipements relatifs à l'exploitation de la route (programme 2001) (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110013C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
-
Rectificatif à la circulaire n° 2001-20 du 22 mars 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110067Z
Équipement
Rectificatif
Date de signature : 22-03-2001
Date de publication : 10-05-2001
-
Circulaire UHC/DU1/6 n° 2001-22 du 3 avril 2001 relative aux certificats d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110071C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-04-2001
Date de publication : 25-04-2001
-
Circulaire n° 2001-27 du 25 avril 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110089C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-04-2001
Date de publication : 25-05-2001
-
Circulaire n° 2001-29 du 17 mai 2001 relative à l'envoi des répertoires : des équipements de la route homologués ; des équipements de la route certifiés NF (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110097C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 17-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
-
Lettre du 18 mai 2001 relative à la circulaire n° 2001-30 du 18 mai 2001 relative à l'instauration d'un contrôle de sécurité des projets routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110102Y
Équipement
Autre
Date de signature : 18-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
-
Circulaire n° 2001-30 du 18 mai 2001 relative à l'instauration d'un contrôle de sécurité des projets routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110098C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
-
Circulaire n° 2001-32 du 23 mai 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110105C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-05-2001
Date de publication : 10-06-2001
-
Circulaire n° 2002-48 UHC/DU 3/19 du 23 juillet 2002 relative à l'assujettissement des jardineries à la taxe locale d'équipement et taxes assimilées (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210129C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-07-2002
Date de publication : 13-09-2002
-
Circulaire n° 2002-54 du 28 août 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210148C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-08-2002
Date de publication : 13-09-2002
-
Circulaire n° 2002-8 du 10 janvier 2002 portant modification à la circulaire n° 98-81 du 21 juin 1998 relative à l'agrément du passage d'urgence ITPS (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210012C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 10-11-2002
-
Circulaire n° 2002-58 du 23 septembre 2002 relative à la réalisation des applications informatiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210154C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-09-2002
Date de publication : 10-11-2002
-
Circulaire n° 2002-56 du 4 septembre 2002 accordant l'homologation à diverses armatures de précontrainte (10e décision) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210150C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-09-2002
Date de publication : 25-09-2002
-
Circulaire n° 2002-57 du 4 septembre 2002 relative à l'utilisation d'unités intermédiaires de précontrainte avec ancrages incomplets (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210151C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-09-2002
Date de publication : 25-09-2002
-
Circulaire n° 2002-59 du 27 septembre 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210156C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-09-2002
Date de publication : 25-10-2002
-
Arrêté du 8 septembre 2002 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210153A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 08-09-2002
Date de publication : 14-10-2002
-
Circulaire n° 2002-52 du 31 juillet 2002 relative à la signalisation routière d'indication et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210142C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 31-07-2002
Date de publication : 14-10-2002
-
Circulaire du 30 avril 2002 relative à la politique de l'Etat en matière de risques naturels prévisibles et de gestion des espaces situés derrière les digues de protection contre les inondations et les submersions marines (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210198C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 30-04-2002
Date de publication : 25-10-2002
-
Circulaire n° 2003-27 du 23 avril 2003 relative à la réception des véhicules de transport exceptionnel (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310072C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-04-2003
Date de publication : 25-05-2003
-
Circulaire n° 2003-28 du 23 avril 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310073C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-04-2003
Date de publication : 25-05-2003
-
Circulaire 2003-36 du 27 mai 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310096C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-05-2003
Date de publication : 25-06-2003
-
Circulaire n° 2003-37 du 27 mai 2003 relative à la fusion des index nationaux BT 44 et BT 45 de révision des marchés de bâtiment et travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310097C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-05-2003
Date de publication : 25-06-2003
-
Décision du 10 juillet 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0310386S
Équipement
Décision
Date de signature : 10-07-2003
Date de publication : 10-02-2004
-
Circulaire n° 2003-75 du 19 décembre 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310351C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 19-12-2003
Date de publication : 10-02-2004
-
Circulaire n° 2003-38 du 10 avril 2003 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'interruption de terre-plein central Solo-Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310102C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-04-2003
Date de publication : 25-07-2003
-
Circulaire n° 2003-39 du 10 avril 2003 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'interruption de terre-plein central pivotant Somaro (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310103C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-04-2003
Date de publication : 25-07-2003
-
Circulaire 2003-41 du 25 juin 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310113C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-06-2003
Date de publication : 25-07-2003
-
Décision du 24 juin 2003 modifiant le délai d'examen par le comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers des ouvrages en exploitation dont la longueur est comprise entre 300 mètres et un kilomètre (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0310118S
Équipement
Décision
Date de signature : 24-06-2003
Date de publication : 10-08-2003
-
Décision du 9 juillet 2003 de la Commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310119S
Équipement
Décision
Date de signature : 09-07-2003
Date de publication : 10-08-2003
-
Décision du 4 décembre 2003 modifiant la décision du 30 mai 1997 modifiée relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310346S
Équipement
Décision
Date de signature : 04-12-2003
Date de publication : 10-01-2004
-
Circulaire UHC/DU3/21 n° 2003-70 du 3 décembre 2003 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0310336C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-12-2003
Date de publication : 25-12-2003
-
Circulaire UHC/DU3/22 n° 2003-71 du 3 décembre 2003 relative à l'actualisation annuelle de la taxe locale d'équipement et des taxes assimilées (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0310337C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-12-2003
Date de publication : 25-12-2003
-
Circulaire UHC/IUH 1/23 n° 2003-72 du 5 décembre 2003 relative à la programmation de l'aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées (ALT) prévue à l'article L. 851-1 du code de la sécurité sociale (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0310338C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 05-12-2003
Date de publication : 25-12-2003
-
Arrêté du 11 février 2003 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310025A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 11-02-2003
Date de publication : 10-03-2003
-
Circulaire n° 2003-13 du 31 janvier 2003 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois T 40 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310023C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 31-01-2003
Date de publication : 10-03-2003
-
Circulaire n° 2003-23 du 24 mars 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310054C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 24-03-2003
Date de publication : 25-04-2003
-
Lettre-circulaire du 11 mars 2003 relative aux dispositifs départementaux d'accueil des gens du voyage (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0310046Y
Équipement
Autre
Date de signature : 11-03-2003
Date de publication : 10-04-2003
-
Circulaire n° 2003-18 du 12 mars 2003 relative à la réalisation du document général d'orientation 2004-2008 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310042C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 12-03-2003
Date de publication : 10-04-2003
-
Circulaire n° 2003-25 du 1er avril 2003 relative à l'exploitation de la route - fonctionnement et maintenance des équipements dynamiques et des organisations (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310058C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 01-04-2003
Date de publication : 25-04-2003
-
Décision du 16 décembre 2003 de la commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0410039S
Équipement
Décision
Date de signature : 16-12-2003
Date de publication : 25-02-2004
-
Circulaire n° 2004-6 du 27 janvier 2004 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0410024C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-01-2004
Date de publication : 25-02-2004
-
Circulaire n° 2004-7 du 30 janvier 2004 relative à la mise en œuvre de la politique locale de sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0410025C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 30-01-2004
Date de publication : 25-02-2004
-
Décision du 16 décembre 2003 de la commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0410040S
Équipement
Décision
Date de signature : 16-12-2003
Date de publication : 25-02-2004
-
Circulaire n° 2003-5 du 23 janvier 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310010C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-01-2003
Date de publication : 25-02-2003
-
Lettre-circulaire du 14 février 2003 relative à la réhabilitation de l'immobilier de loisirs (ORIL-VRT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUZ0310039Y
Équipement
Autre
Date de signature : 14-02-2003
Date de publication : 25-03-2003
-
Circulaire n° 2003-14 du 25 février 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310033C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-02-2003
Date de publication : 25-03-2003
-
Arrêté du 13 novembre 2002 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210189A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 13-11-2002
Date de publication : 10-12-2002
-
Circulaire n° 2003-65 du 28 octobre 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310299C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-10-2003
Date de publication : 25-11-2003
-
Instruction DGAS du 1er octobre 2003 (sous-direction des âges de la vie)-DGUHC (sous-direction des interventions urbaines et de l'habitat) n° 2003-463 du 1er octobre 2003 relative à l'état des lieux sur les logements-foyers pour personnes âgées destiné à établir un bilan sur la situation du patrimoine immobilier, les caractéristiques de la population hébergée et de son évolution (texte non paru au Journal officiel)
SANA0330540Y
Équipement
Instruction
Date de signature : 01-10-2003
Date de publication : 25-11-2003
-
Convention de concession du 9 novembre 2000 type applicable aux concessions aéroportuaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310298X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 25-11-2003
-
Convention de concession du 30 janvier 2002 de l'aéroport de Beauvais-Tillé (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310297X
Équipement
Convention
Date de publication : 25-11-2003
-
Circulaire n° 2003-67 du 24 novembre 2003 relative à la fusion des index nationaux BT 03 et BT 04 de révision des marchés de bâtiment et de travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310324C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 24-11-2003
Date de publication : 25-12-2003
-
Circulaire 2003-69 du 27 novembre 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310329C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-11-2003
Date de publication : 25-12-2003
-
Délibération du 1er octobre 2003 relative à une délégation de pouvoirs consentie au président du conseil d'administration (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310313X
Équipement
Autre
Date de signature : 01-10-2003
Date de publication : 10-12-2003
-
Décision du 18 septembre 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'enregistrement des communications téléphoniques, radio et réseau d'appels d'urgence du poste de commandement du district de Nice - Saint-Isidore de la société des autoroutes Escota (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310229Z
Équipement
Décision
Date de signature : 18-09-2003
Date de publication : 10-12-2003
-
Décision du 1er octobre 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310318S
Équipement
Décision
Date de signature : 01-10-2003
Date de publication : 10-12-2003
-
Décision du 1er octobre 2003 portant désignation d'ordonnateurs secondaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310316S
Équipement
Décision
Date de signature : 01-10-2003
Date de publication : 10-12-2003
-
Décision du 1er octobre 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310315S
Équipement
Décision
Date de signature : 01-10-2003
Date de publication : 10-12-2003
-
Décision du 1er octobre 2003 portant délégation de pouvoir (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310314S
Équipement
Décision
Date de signature : 01-10-2003
Date de publication : 10-12-2003
-
Circulaire n° 2003-66 du 18 novembre 2003 relative au calendrier 2004 des jours « hors chantiers » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310320C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-11-2003
Date de publication : 10-12-2003
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Circulaire UHC/FB 3/27 n° 2002-69 du 14 novembre 2002 relative aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les HLM et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210190C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 14-11-2002
Date de publication : 10-12-2002
-
Convention de concession du 21 janvier 2002 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Rennes Saint-Jacques (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210188X
Équipement
Convention
Date de signature : 21-01-2002
Date de publication : 10-12-2002
-
Arrêté du 26 novembre 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUZ0210199A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 26-11-2002
Date de publication : 25-12-2002
-
Circulaire n° 2002-70 du 27 novembre 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210198C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-11-2002
Date de publication : 25-12-2002
-
Circulaire n° 2002-76 du 18 décembre 2002 modifiant la circulaire du 25 janvier 2001 relative à l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210219C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-12-2002
Date de publication : 10-01-2003
-
Circulaire n° 2002-77 du 19 décembre 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210221C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 19-12-2002
Date de publication : 10-01-2003
-
Circulaire n° 2002-71 du 10 décembre 2002 portant application du guide technique sur les variantes pour la construction des chaussées neuves sur le réseau routier national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0210203C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-12-2002
Date de publication : 10-01-2003
-
Circulaire n° 2002-73 du 10 décembre 2002 relative au calendrier 2003 des jours « hors chantiers » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210207C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-12-2002
Date de publication : 10-01-2003
-
Circulaire UHC/DU3/30 n° 2002-74 du 16 décembre 2002 relative à l'actualisation annuelle de la taxe locale d'équipement et des taxes assimilées (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210215C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 16-12-2002
Date de publication : 10-01-2003
-
Circulaire n° 2002-64 du 24 octobre 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210178C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 24-10-2002
Date de publication : 25-11-2002
-
Circulaire n° 2002-60 du 10 octobre 2002 relative aux dispositifs de protection arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210168C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-10-2002
Date de publication : 10-11-2002
-
Décision n° DFA/2003/001 du 21 juillet 2003 du chef du département achats portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310235S
Équipement
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Circulaire n° 2003-58 du 5 août 2003 relative au décret n° 2003-637 du 9 juillet 2003 étendant l'obligation du port de la ceinture de sécurité aux occupants des autobus et des autocars (publié au JO du 10 juillet 2003, page 11716) (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310228C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 05-08-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Circulaire n° 2003-57 du 26 septembre 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310226C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-09-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Circulaire n° 2003-60 du 8 octobre 2003 relative au programme d'investissement pour l'année 2004 relatif à l'exploitation de la route et à la signalisation de direction (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310257C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 08-10-2003
Date de publication : 25-10-2003
-
Convention de concession du 6 mars 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Calais-Dunkerque (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310222X
Équipement
Convention
Date de signature : 06-03-2001
Date de publication : 25-10-2003
-
Convention de concession du 6 mars 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Le Havre-Octeville (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310223X
Équipement
Convention
Date de signature : 06-03-2001
Date de publication : 25-10-2003
-
Convention de concession du 6 mars 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome d'Eu-Mers-Le Tréport (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310224X
Équipement
Convention
Date de signature : 06-03-2001
Date de publication : 25-10-2003
-
Convention de concession du 4 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Pointe-à-Pitre - Le Raizet (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310225X
Équipement
Convention
Date de signature : 04-07-2001
Date de publication : 25-10-2003
-
Convention de concession du 20 septembre 2002 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome d'Annecy-Meythet (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310221X
Équipement
Convention
Date de signature : 20-09-2002
Date de publication : 25-10-2003
-
Décision n° DFG/2003/D016 du 21 juillet 2003 du chef du département du contrôle de gestion portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310234S
Équipement
Décision
Date de signature : 21-07-2003
Date de publication : 25-10-2003
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Circulaire n° 2003-43/UHC/DU1/11 du 8 juillet 2003 relative aux grands rassemblements des gens du voyage : terrains de grand passage (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0310120C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 08-07-2003
Date de publication : 10-08-2003
-
Circulaire n° 2003-61 du 15 octobre 2003 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi des barrières SYSTECH - H2 et H4 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310276C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 15-10-2003
Date de publication : 10-11-2003
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Circulaire n° 2003-46 du 25 juillet 2003 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0310128C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-07-2003
Date de publication : 25-08-2003
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Circulaire UHC/DH 2/12 n° 2003-47 du 30 juillet 2003 relative à la fixation du loyer maximal desconventions (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0310129C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 30-07-2003
Date de publication : 25-08-2003