Publié le : 25-10-2017

• Note de gestion du 22 septembre 2017 relative à la gestion au titre de 2017 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)
  TREK1726693N Administration générale Note Date de signature : 22-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Note de gestion du 28 septembre 2017 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d’autres ministères en position normale d’activité aux MTES/MCT
  TREK1726874N Administration générale Note Date de signature : 28-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Note de gestion du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
  TREK1727116N Administration générale Note Date de signature : 29-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 15 septembre 2017 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale de Marseille
  TREV1725313A Développement durable Arrêté Date de signature : 15-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 15 septembre 2017 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale de Lyon
  TREV1725317A Développement durable Arrêté Date de signature : 15-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 27 septembre 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  TREK1725855A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 3 octobre 2017 portant inscription sur la liste d’aptitude au titre de l’année 2018 (chargé d’études documentaires relevant du ministère de la transition écologique et solidaire)
  TREK1721014A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 9 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 16 juin 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire
  TREK1727842A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Note technique du 19 septembre 2017 relative à la mise à jour des états des lieux du troisième cycle de gestion de la directive-cadre sur l’eau
  TREL1722451N Nature Note Date de signature : 19-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Note du 2 octobre 2017 relative à la publication du protocole d’adhésion au système d’information sur la nature et les paysages (SINP). [Abrogée par la décision du 30 août 2022 portant publication du schéma métier du système d’information sur l’inventaire du patrimoine naturel (SINP)_NOR : TREL2224513S].
  TREL1704934N Nature Note Date de signature : 02-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 18 septembre 2017 portant nomination du président de la commission consultative des marchés du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
  TRER1726917A Énergie Arrêté Date de signature : 18-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 31 août 2017 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
  TREP1724808A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 31-08-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Décision du 27 juillet 2017 portant nomination de l’agent comptable secondaire de la direction interrégionale de Nouvelle-Calédonie de Météo-France
  TRAK1727364S Développement durable Décision Date de signature : 27-07-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 12 mai 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de lynx boréal (Lynx lynx) - Centre Athénas
  DEVL1714207A Nature Arrêté Date de signature : 12-05-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 26 juin 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de grand hamster (Cricetus cricetus) - Institut pluridisciplinaire Hubert-Curien
  TREL1718960A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 22 août 2017 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
  TREL1722313A Nature Arrêté Date de signature : 22-08-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Décision du 15 septembre 2017 relative à l’intérim des fonctions de chef du bureau de la régulation économique des aéroports à la direction du transport aérien
  TRAA1726087S Aviation civile Décision Date de signature : 15-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Décision du 21 septembre 2017 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes
  TRAA1726608S Aviation civile Décision Date de signature : 21-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Décision du 1er  octobre 2017 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (service technique de l’aviation civile)
  TRAA1727104S Aviation civile Décision Date de signature : 01-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Décision du 3 octobre 2017 modifiant la décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
  TRAA1726533S Aviation civile Décision Date de signature : 03-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Note technique du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’allocation temporaire complémentaire et à l’attribution du complément individuel temporaire
  TRAA1726303N Aviation civile Note Date de signature : 29-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 13 octobre 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
  TRAT1728508A Transports Arrêté Date de signature : 13-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Décision du 3 octobre 2017 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes, A 9 section Orange-Lunel et A 54 section Nîmes-Arles
  TRAT1728092S Transports Décision Date de signature : 03-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Décision du 13 octobre 2017 portant approbation d’un modèle de registre de formation à bord des navires
  TRAT1728814S Transports Décision Date de signature : 13-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal
• Arrêté du 6 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 24 avril 2008 fixant les attributions, l’effectif, la procédure de nomination, et la formation des adjoints au chef de salle chargés de l’ATFCM dans les centres en route de la navigation aérienne
  TRAA1726783A Aviation civile Arrêté Date de signature : 06-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
  • Document principal