Publié le : 10-07-2016

• Arrêté du 6 juin 2016 modifiant l’arrêté du 27 juillet 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1614060A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Arrêté du 7 juin 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
  DEVK1614063A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Arrêté du 15 juin 2016 modifiant l’arrêté du 13 mai 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1615097A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Arrêté du 16 juin 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
  DEVK1615099A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Note de gestion du 17 juin 2016 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État au titre de l’année 2016
  DEVK1614211N Administration générale Note Date de signature : 17-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Note du 21 juin 2016 relative au prêt d’installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d’aide sociale
  DEVK1615510N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Note du 21 juin 2016 relative à l’attribution d’un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études. (Abrogée par la note du 4 avril 2018 NOR : TREK1802284N).
  DEVK1615513N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Note du 21 juin 2016 relative aux aides financières accordées aux agents du ministère
  DEVK1615535N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Arrêté du 14 juin 2016 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de production d’eau chaude sanitaire thermodynamique à accumulation disposant d’une régulation optimisée de l’appoint dans la réglementation thermique 2012 (JORF n° 0150 du 29 juin 2016)
  LHAL1611937A Logement et construction Arrêté Date de signature : 14-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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• Arrêté du 16 juin 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
  DEVL1615449A Nature Arrêté Date de signature : 16-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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