Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
Ministère de la Transition Energétique
Ministère de la Mer
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER
Menu principal
Bulletin Officiel
Toggle navigation
Documents opposables
Aide
Nouveautés
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Année de publication
Mois de publication
Jour de publication
Période de publication
entre le
et le
Année de signature
Mois de signature
Jour de signature
Période de signature
entre le
et le
Rechercher
Filtres
Type de document
Annexe
134
Arrêté
13
Décision
6
Note
1
Thématique
Développement durable
1
Eau
1
Nature
146
Paysage et sites
2
Transports
4
Mots clés
Biodiversité
154
Année de publication
2019
20
2020
14
2021
61
2022
40
2023
17
2024
2
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Biodiversité
154 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Thème : Nature
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du Marensin.
TREL2101591A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 31 décembre 2020 et le 26 avril 2021.
TREL2032653A
Nature
Arrêté
Date de publication : 02-07-2021
Document principal
Annexe et carte à l'arrêté du 29 octobre 2021 portant désignation du site Natura 2000 Nord Bretagne DH (zone spéciale de conservation).
TREL2201274A
Nature
Annexe
Date de signature : 29-10-2021
Date de publication : 04-02-2022
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 1er octobre 2021 portant désignation du site Natura 2000 Récifs du mont sous-marin de l'Agriate (zone spéciale de conservation).
TREL2201264A
Nature
Annexe
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 04-02-2022
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 1er octobre 2021 portant désignation du site Natura 2000 Grands Dauphins de l'Agriate (zone spéciale de conservation).
TREL2201278A
Nature
Annexe
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 04-02-2022
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Sainte-Baume ».
TREL2130243A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Sillé » (zone spéciale de conservation).
TREL2136573A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle » (zone spéciale de conservation).
TREL2136592A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 08 mars 2012 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais » (zone de protection spéciale).
TREL2135252A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation).
TREL2127819A
Nature
Annexe
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'ile d'Arvert (zone spéciale de conservation).
TREL2134066A
Nature
Annexe
Date de signature : 16-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 25 novembre 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale).
TREL2135262A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 05 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Chênaies et pinèdes de Corse » (zone de protection spéciale).
TREL2135268A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 06 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire d’Iguerande à Decize » renommé « Val de Loire bocager » (zone de protection spéciale).
TREL2135258A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Alpes Mancelles » (zone spéciale de conservation).
TREL2136579A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne.
TREL2136589A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Affluents rive droite du Rhône » (zone spéciale de conservation)
TREL2116335A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir » (zone spéciale de conservation).
TREL2116282A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais » (zone spéciale de conservation).
TREL2206006A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon » renommé « Montagne côte d'orienne » et abrogeant les arrêtés du 29 octobre 2014 et 3 novembre 2014 portant désignation des sites « Milieux forestiers, pelouses et marais des massifs de Moloy, la Bonière et Lamargelle », « Massifs forestiers de Francheville, d’Is-sur-Tille et des Laverottes » et « Forêt de ravin à la source tufeuse de l’Ignon »(zone spéciale de conservation).
TREL2206008A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage, forêts et milieux humides du bassin de la Grosne et du Clunisois »(zone spéciale de conservation).
TREL2206010A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2016 portant modification du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » renommé « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège » (zone spéciale de conservation).
TREL2205990A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Aqueduc de Pézenas » (zone spéciale de conservation).
TREL2205968A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Darvault » renommé « Sites à chiroptères de Darvault, Mocpoix et Saint-Nicolas » et abrogeant les arrêtés du 18 mars 2010 portant désignation du site « Carrière de Mocpoix » et du 28 décembre 2015 portant désignation du site « Carrière saint Nicolas ».
TREL2205963A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Marais du Bec d'Ambès » (zone spéciale de conservation).
TREL2205972A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Aucun résultat
<<
<
3
4
5
6
7
Retour au menu