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Annexe
45
Arrêté
179
Autre
15
Avenant
13
Avis
5
Circulaire
3
Convention
42
Décision
234
Instruction
6
Note
21
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
88
Aviation civile
172
Collectivités territoriales
1
Défense et Sécurité
1
Développement durable
50
Eau
3
Énergie
24
Logement et construction
33
Mer
13
Nature
68
Paysage et sites
4
Prévention des risques
56
Transports
51
Mots clés
Aérodrome
4
Aéronef
14
Biodiversité
40
Circulation aérienne
11
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
8
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
98
Personnel navigant
1
Ressource humaine
22
Transport aérien
4
Transport de matières dangereuses
1
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2022
564
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Thème : Transports
Arrêté du 15 septembre 2022 portant retrait de l’agrément d’une psychologue dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2223988A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-09-2022
Date de publication : 23-09-2022
Document principal
Arrêté du 06 septembre 2022 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2222689A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-09-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Arrêté du 15 septembre 2022 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2226196A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-09-2022
Date de publication : 17-09-2022
Document principal
Décision du 16 février 2022 relative à la date des examens en 2022 pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
TRAT2200323S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2022
Date de publication : 23-02-2022
Document principal
Arrêté du 24 février 2022 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2139341A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-02-2022
Date de publication : 26-02-2022
Document principal
Arrêté du 11 mars 2022 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2203929A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-03-2022
Document principal
Décision du 19 août 2022 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2223324S
Transports
Décision
Date de signature : 19-08-2022
Date de publication : 26-08-2022
Document principal
Décision du 18 juillet 2022 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2221257S
Transports
Décision
Date de signature : 18-07-2022
Date de publication : 20-07-2022
Document principal
Arrêté du 20 juillet 2022 portant désignation d’un fonctionnaire chargé de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L.1451-1 du code des transports.
TRET2221980A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-07-2022
Date de publication : 23-07-2022
Document principal
Arrêté du 29 juillet 2022 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2221551A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-07-2022
Date de publication : 30-07-2022
Document principal
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