Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Avis

156 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 17-02-2015

Avis du 17 février 2015 modifiant le calendrier relatif à la préparation des arrêtés d’attribution des permis de mise en exploitation pour l’année 2015
DEVM1503521V Transports Avis Date de signature : 17-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
- Document principal

Signé le : 10-02-2015

Avis du 10 février 2015 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l’article L. 351-2 du code de la construction et de l’habitation
ETLL1429768V Logement et construction Avis Date de signature : 10-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
- Document principal

Signé le : 15-12-2014

Avis du 15 décembre 2014 relatif à la mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l’habitat à comptabilité publique au 1er janvier 2014
ETLL1426323V Logement et construction Avis Date de signature : 15-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
- Document principal

Signé le : 01-09-2014

Avis du 1er septembre 2014 fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2015
DEVM1420307V Transports Avis Date de signature : 01-09-2014 Date de publication : 25-09-2014
- Document principal

Signé le : 04-04-2014

Avis du 4 avril 2014 portant publication du cahier des charges relatif à l'agrément des organismes de formation des experts ADN devant se trouver à bord des bateaux transportant des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
DEVP1407874V Prévention des risques Avis Date de signature : 04-04-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal

Signé le : 18-03-2014

Avis du 18 mars 2014 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation
ETLL1405728V Logement et construction Avis Date de signature : 18-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
- Document principal

Signé le : 02-07-2013

Avis du 2 juillet 2013 portant publication des cahiers des charges relatifs aux sociétés de classification agréées, aux organismes de visite et aux organismes désignés en tant qu'« autorité compétente » pour la délivrance de certificats d'agrément de type, dans le cadre de l'accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)
DEVP1313844V Prévention des risques Avis Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
- Document principal

Signé le : 16-11-2012

Avis du 16 novembre 2012 relatif à l'agrément des emballages, des grands récipients pour vrac et des grands emballages destinés au transport des marchandises dangereuses
DEVP1239426V Prévention des risques Avis Date de signature : 16-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
- Document principal

Signé le : 05-04-2012

Avis du 5 avril 2012 portant publication du cahier des charges fixant les conditions d'agrément des organismes de formation des conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses prévu par l'article 20 de l'arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrêté « TMD »)
DEVP1208951V Prévention des risques Avis Date de signature : 05-04-2012 Date de publication : 25-04-2012
- Document principal

Signé le : 23-06-2011

Avis du 23 juin 2011 aux exploitants de réseaux relatif à l'application de l'article R. 554-10 du code de l'environnement
DEVP1116957V Prévention des risques Avis Date de signature : 23-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
- Document principal

<<

<

5

6

7

8

9

>

>>