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Annexe
7
Autre
24
Avis
2
Circulaire
1
Décision
15
Instruction
1
Rectificatif
1
Thématique
Logement et construction
51
Mots clés
Efficacité énergétique
1
Année de publication
2020
51
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Logement et construction, Année de publication: 2020
51 documents trouvés
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Publié le : 19-12-2020
Délibération n° 2020-43 du Conseil d’administration de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) du 14 octobre 2020. Prorogation de certains délais en raison de la crise sanitaire : conditions et modalités d’application.
TREL2035525X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 14-12-2020
Date de publication : 19-12-2020
Document principal
Publié le : 20-11-2020
Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « RidelX » dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2026871A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 14-10-2020
Date de publication : 20-11-2020
Document principal
Lien
Publié le : 03-11-2020
Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des « chaudières numériques » dans la réglementation thermique 2012.
TREL2024281A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 14-10-2020
Date de publication : 03-11-2020
Document principal
Lien
Publié le : 06-10-2020
Délibération n° 2020-23 du Conseil d’administration de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) du 17 juin 2020 - Régime d'aides applicable au dispositif d'intervention immobilière et foncière (DIIF- article R. 321-12, I, 10°bis du CCH).
TERL2026313X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 06-10-2020
Document principal
Délibération n° 2020-24 du Conseil d’administration de l’Agence nationale de l’habitat(Anah) du 17 juin 2020 - Régime d'aides applicable au dispositif de vente d’immeuble à rénover (VIR-article R. 321-12, I, 10°bis du CCH).
TERL2026477X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 06-10-2020
Document principal
Délibération n° 2020-25 du Conseil d’administration de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) du 17 juin 2020 - Cadre d’expérimentation en faveur de la redynamisation des centres-villes.
TERL2026483X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 06-10-2020
Document principal
Délibération n° 2020-26 du Conseil d’administration de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) du 17 juin 2020 - Financement des chefs de projet.
TERL2026485X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 06-10-2020
Document principal
Délibération n° 2020-27 du Conseil d’administration de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) du 17 juin 2020 - Modalités d’articulation des dispositifs d'aides de l’Anah en faveur de la rénovation énergétique ou de l’adaptation des logements en cas de projets co-financés au titre du PIV d'Action Logement.
TERL2026489X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 06-10-2020
Document principal
Publié le : 26-08-2020
Instruction du 1er juillet 2020 relative aux évolutions du régime des aides de l’Anah et du programme Habiter Mieux à compter du 1er janvier 2020.
TREL2022352J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 01-07-2020
Date de publication : 26-08-2020
Document principal
Publié le : 05-08-2020
Annexe à l'arrêté du 7 juillet 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de puits hydrauliques dans la réglementation thermique 2012.
TREL2006771A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 07-07-2020
Date de publication : 05-08-2020
Document principal
Lien
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