Bulletin Officiel des MTES/MCT

Résultats de recherche : - Type de document: Convention, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2003

6 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 09-01-2003

Convention en date du 9 janvier 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310121X Administration générale Convention Date de signature : 09-01-2003 Date de publication : 10-08-2003
- Document principal

Signé le : 28-08-2003

Convention du 28 août 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès du ministère de l'outre-mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0310216X Administration générale Convention Date de signature : 28-08-2003 Date de publication : 25-09-2003
- Document principal

Signé le : 06-10-2003

Convention du 6 octobre 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310285X Administration générale Convention Date de signature : 06-10-2003 Date de publication : 25-11-2003
- Document principal

Signé le : 09-10-2003

Convention du 9 octobre 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès de l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise (EPURES) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310286X Administration générale Convention Date de signature : 09-10-2003 Date de publication : 25-11-2003
- Document principal

Signé le : 13-10-2003

Convention du 13 octobre 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès de l'association de préfiguration de l'institut européen de gestion dynamique des risques (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310326X Administration générale Convention Date de signature : 13-10-2003 Date de publication : 25-12-2003
- Document principal

Signé le : 04-12-2003

Convention du 4 décembre 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès de l'Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310339X Administration générale Convention Date de signature : 04-12-2003 Date de publication : 25-12-2003
- Document principal

1