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Note
347
Thématique
Administration générale
347
Mots clés
Action sociale
1
Ressource humaine
15
Année de publication
1999
4
2000
0
2001
39
2002
2
2003
1
2004
0
2005
12
2006
12
2007
2
2008
1
2009
0
2010
2
2011
20
2012
35
2013
31
2014
39
2015
35
2016
33
2017
19
2018
22
2019
8
2020
6
2021
10
2022
7
2023
6
2024
1
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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Administration générale
347 documents trouvés
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Publié le : 30-03-2021
Note du 11 mars 2021 relative au prêt proposé aux agents dont les enfants décohabitent pour suivre des études.(Abrogée par la note du 23 aout 2023 NOR :TREK2320024N).
TREK2100737N
Administration générale
Note
Date de signature : 11-03-2021
Date de publication : 30-03-2021
Document principal
Note du 11 mars 2021 relative au prêt d’installation proposé aux agents des ministères de la Transition écologique, de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la Mer et délivré par le Comité d’Aide Sociale.
TREK2100016N
Administration générale
Note
Date de signature : 11-03-2021
Date de publication : 30-03-2021
Document principal
Publié le : 16-03-2021
Note de gestion du 17 février 2021 relative à la mise en oeuvre en 2020 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents des corps techniques du ministère de l’agriculture affectés en position d’activité aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2105283N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-02-2021
Date de publication : 16-03-2021
Document principal
Publié le : 19-01-2021
Note de gestion du 29 décembre 2020 relative à la prime de service et de rendement (PSR) et à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTE, au MCTRCT et au MM.
TREK2100744N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-12-2020
Date de publication : 19-01-2021
Document principal
Publié le : 09-10-2020
Note du 24 septembre 2020 abrogeant la note du 26 février 2015 relative à la mise en oeuvre du test ATE pour les instructions du Gouvernement et au circuit de validation et de diffusion des instructions du Gouvernement et des notes techniques produites par les ministères de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR).
TREK1927563N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-09-2020
Date de publication : 09-10-2020
Document principal
Publié le : 19-09-2020
Note de gestion du 6 août 2020 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2020 pour les agents contractuels dits «Berkani».
TREK2021402N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 19-09-2020
Document principal
Publié le : 11-09-2020
Note de gestion du 6 août 2020 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTE, du MCTRCT et du MM affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2020.
TREK2021408N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 11-09-2020
Document principal
Publié le : 14-08-2020
Note de gestion du 6 août 2020 relative à la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des MTE/MCTRCT/MM.
TREK2021393N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 14-08-2020
Document principal
Publié le : 31-07-2020
Note de gestion du 21 juillet 2020 relative à la mise en oeuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2019053N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Publié le : 16-06-2020
Note de gestion du 8 juin 2020 relative au versement d'une prime exceptionnelle pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 pour les agents des MTES/MCTRCT.
TREK2014427N
Administration générale
Note
Date de signature : 08-06-2020
Date de publication : 16-06-2020
Document principal
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