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6
Circulaire
30
Décision
224
Instruction
1
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Thématique
Transports
350
Mots clés
Année de publication
2013
350
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2013
350 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 22 février 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1304659A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Arrêté du 25 février 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1305191A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Arrêté du 12 mars 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1305532A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Arrêté du 7 mai 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1311541A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Arrêté du 13 mai 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1311534A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 15 janvier 2013 relatif aux examens conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 pour l'année 2012-2013
TRAT1311300A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-05-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 18 février 2013 relatif aux examens conduisant à la délivrance du brevet de mécanicien 750 kW pour l'année 2012-2013
TRAT1311303A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-05-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Arrêté du 3 mai 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
TRAT1310049A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-05-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Arrêté du 11 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318022A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Arrêté du 12 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318219A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
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