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Logement et construction
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Mots clés
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3
Aéronef
10
Circulation aérienne
6
Gaz à effet de serre (GES)
2
Organisation des services
48
Ressource humaine
2
Transport aérien
1
Année de publication
2021
237
Accès direct
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2021
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Publié le : 08-07-2021
Décision du 1er juillet 2021 abrogeant la décision du 9 mars 2017 relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2120475S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-07-2021
Date de publication : 08-07-2021
Document principal
Publié le : 06-07-2021
Décision du 5 juillet 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne). (abroge le TRAA2117156S)
TRAA2119046S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-07-2021
Date de publication : 06-07-2021
Document principal
Publié le : 02-07-2021
Décision du 1er juillet 2021 portant délégations de signature.
TRAT2119656S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2021
Date de publication : 02-07-2021
Document principal
Publié le : 01-07-2021
Décision du 28 juin 2021 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRAD2119812S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-06-2021
Date de publication : 01-07-2021
Document principal
Publié le : 30-06-2021
Décision du 15 juin 2021 portant modification de la composition du comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation.
TRAA2119361S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-06-2021
Date de publication : 30-06-2021
Document principal
Publié le : 23-06-2021
Décision du 9 juin 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A85.
TRAT2115211S
Transports
Décision
Date de signature : 09-06-2021
Date de publication : 23-06-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 18-06-2021
Décision du 9 décembre 2020 portant sanction administrative à l’encontre de Monsieur Alexandre Bouche, ancien directeur général du comité interprofessionnel du logement (CIL) Action Logement Nord.
LOGL1913997S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 09-12-2020
Date de publication : 18-06-2021
Document principal
Décision du 26 mars 2021 portant sanction pécuniaire à l’encontre de Monsieur Jean-Philippe SUDRE, ancien directeur général de l’OPH Confluence Habitat.
LOGL2102740S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-03-2021
Date de publication : 18-06-2021
Document principal
Publié le : 17-06-2021
Décision du 1er juin 2021 portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de l’installation de production d’électricité de Fibre Excellence Tarascon.
TRER2118255S
Énergie
Décision
Date de signature : 01-06-2021
Date de publication : 17-06-2021
Document principal
Publié le : 12-06-2021
Décision du 11 juin 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2117727S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-06-2021
Date de publication : 12-06-2021
Document principal
Décision du 11 juin 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne)
TRAA2117156S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-06-2021
Date de publication : 12-06-2021
Document principal
Publié le : 10-06-2021
Décision du 08 juin 2021 relative à la désignation des membres sur conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2117693S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-06-2021
Date de publication : 10-06-2021
Document principal
Publié le : 09-06-2021
Décision du 08 juin 2021 portant délégation de la ministre de la transition écologique de l’examen au cas par cas et des missions d’autorité environnementale à l’autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable sur le projet de futur collisionneur circulaire (FCC) du CERN.
TRED2112975S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-06-2021
Date de publication : 09-06-2021
Document principal
Décision du 8 juin 2021 modifiant la décision du 16 décembre 2020 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2104391S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-06-2021
Date de publication : 09-06-2021
Document principal
Publié le : 08-06-2021
Décision du 2 juin 2021 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2116963S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-06-2021
Date de publication : 08-06-2021
Document principal
Publié le : 05-06-2021
Décision DSNA/ N° 210071 du 26 mai 2021 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
TRAA2117299S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-05-2021
Date de publication : 05-06-2021
Document principal
Décision DSNA/D N° 210073 en date du 28 mai 2021 modifiant la décision DSNA/D n°190146 du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la Navigation Aérienne.
TRAA2117329S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-05-2021
Date de publication : 05-06-2021
Document principal
Décision du 02 juin 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2116882S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-06-2021
Date de publication : 05-06-2021
Document principal
Décision du 14 avril 2021 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2020.
TREK2110900S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-04-2021
Date de publication : 05-06-2021
Document principal
Publié le : 04-06-2021
Décision du 02 juin 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TRED2114260S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-06-2021
Date de publication : 04-06-2021
Document principal
Publié le : 03-06-2021
Décision du 1er juin 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).[Abrogé par Décision du 30 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central)_TREA2139258S].
TREA2116483S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-06-2021
Date de publication : 03-06-2021
Document principal
Publié le : 02-06-2021
Décision du 1er juin 2021 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation). [Abrogé par décision du 1er octobre 2021 portant délégation de signature (direction du numérique) NOR : TRAA2126604S]
TRAA2109629S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-06-2021
Date de publication : 02-06-2021
Document principal
Publié le : 01-06-2021
Décision DSNA/D N° 07/2021 du 17 mai 2021 modifiant la décision DSNA/D N°52/2020 du 21 décembre 2020 relative à la mise en oeuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne. [Abrogée par la décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 TRAA2130642S].
TRAA2115416S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-05-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Publié le : 29-05-2021
Décision du 26 mai 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA2113960S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-05-2021
Date de publication : 29-05-2021
Document principal
Publié le : 28-05-2021
Décision du 20 mai 2021 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2115540S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-05-2021
Date de publication : 28-05-2021
Document principal
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