Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
272
Arrêté
4524
Autre
696
Avenant
96
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1802
Convention
296
Décision
6900
Directive
2
Instruction
272
Note
634
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3933
Aviation civile
1959
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
729
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
311
Nature
1027
Paysage et sites
81
Prévention des risques
1545
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3814
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
50
Biodiversité
154
Circulation aérienne
41
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
378
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
242
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15729 documents trouvés
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thématique
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25
50
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Publié le : 17-04-2021
Décision du 31 mars 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2110407S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2021
Date de publication : 17-04-2021
Document principal
Arrêté du 15 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2021.
TREK2110175A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 17-04-2021
Document principal
Publié le : 16-04-2021
Décision du 9 mars 2021 modifiant la décision du 4 février 2019 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques.
TREP2107036S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-03-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Arrêté du 14 avril 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique.
TREK2111996A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique.
TREK2111992A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Décision du 5 avril 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2110507S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Décision du 29 mars portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2106870S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-03-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Décision du 14 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2111553S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Publié le : 14-04-2021
Note du 23 mars 2021 relative aux modalités d’attribution des concessions de logement par nécessité absolue de service (CLNAS), au régime d’occupation et à la gestion administrative des logements accordés aux militaires de la Gendarmerie des transports aériens (GTA) participant à l’exercice des missions de la direction générale de l’Aviation civile (DGAC).
TRAA2033743N
Aviation civile
Note
Date de signature : 23-03-2021
Date de publication : 14-04-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Publié le : 13-04-2021
Arrêté du 09 avril 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2108073A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-04-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Décision du 24 mars 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A40 et A404.
TRAT2106238S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Décision DSNA/D n° 210 052 en date du 31 mars 2021 modifiant la décision DSNA/D n°190146 du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2111490S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Décision du 09 avril 2021 modifiant la décision du 9 février 2012 modifiée relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRAT2106859S
Transports
Décision
Date de signature : 09-04-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Arrêté du 2 avril 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 25 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (ASAP).
TREP2109270A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Publié le : 09-04-2021
Annexe l'arrêté du 2 mars 2021 portant modification de l’arrêté du 3 avril 2014 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des organismes ayant pour objet de contribuer au traitement des déchets issus des produits textiles d’habillement, du linge de maison et des chaussures, conformément à l’article R. 543-214 du code de l’environnement, et portant agrément d'un organisme, en application des articles L. 541-10-3 et R. 543-214 à R. 543-224 du code de l'environnement.
TREP2103241A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 02-03-2021
Date de publication : 09-04-2021
Document principal
Lien
Arrêté du 2 avril 2021 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2111294A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 09-04-2021
Document principal
Arrêté du 6 avril 2021 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non-permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
MERT2111306A
Mer
Arrêté
Date de signature : 06-04-2021
Date de publication : 09-04-2021
Document principal
Publié le : 08-04-2021
Décision du 30 mars 2021 établissant, en application de l’article 14.1 du règlement (CEE) n°95/93 modifié,une procédure de suspension manuelle des plans de vol sans créneaux horaires sur l’aéroport de Cannes-Mandelieu, pour les périodes de coordination de l’été 2021.
TRAA2108601S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-03-2021
Date de publication : 08-04-2021
Document principal
Arrêté du 31 mars 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2111043A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 31-03-2021
Date de publication : 08-04-2021
Document principal
Publié le : 03-04-2021
Décision du 2 avril 2021 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France.
TRED2110260S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 03-04-2021
Document principal
Publié le : 02-04-2021
Décision du 30 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2106872S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-03-2021
Date de publication : 02-04-2021
Document principal
Arrêté du 10 mars 2021 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements frigorifiques sous pression (TECNEA Inspection SAS).
TREP2107664A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-03-2021
Date de publication : 02-04-2021
Document principal
Publié le : 31-03-2021
Décision du 29 mars 2021 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2021-2022.[Abrogée par décision MERT2113908S du 05 mai 2021.]
MERT2108975S
Mer
Décision
Date de signature : 29-03-2021
Date de publication : 31-03-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 17 février 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2105563S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2021
Date de publication : 31-03-2021
Document principal
Arrêté du 26 mars 2021 portant nomination du directeur adjoint de l’Ecole nationale des travaux publics de l’Etat (ENTPE).
TREK2110021A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-03-2021
Date de publication : 31-03-2021
Document principal
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