Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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1999
119
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 1999
119 documents trouvés
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Thème : Paysage et sites
Circulaire du 26 février 1999 relative à Natura 2000 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980121C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 26-02-1999
Date de publication : 08-06-1999
Document principal
Circulaire n° 98-80 du 31 juillet 1998 relative à la prise en compte de l'environnement dans les installations radiotéléphoniques (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870253C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 31-07-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Circulaire dit 15 juillet 1999 relative aux recommandations sur l'utilisation de l'inventaire ZNIEFF pour l'identification des zones humides (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980422C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 15-07-1999
Date de publication : 31-12-1999
Document principal
Circulaire du 14 septembre 1999 relative à la concertation entre les directions régionales de l'environnement et les services déconcentrés de l'équipement pour l'élaboration et l'instruction des projets routiers du réseau national (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980424C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 14-09-1999
Date de publication : 31-12-1999
Document principal
Thème : Nature
Circulaire DNP/CFF n° 98-84 du 30 juin 1998 relative aux autorisations de détention et d'utilisation sur le territoire national d'ivoire d'éléphant par des fabricants ou des restaurateurs d'objets qui en . sont composés (texte, non paru au Journal officiel)
ATEN9870252C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-06-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Circulaire DNP/CFF n° 98-5 du 3 juillet 1998 relative au carnet de prélèvement obligatoire pour certains gibiers de montagne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870355C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-07-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Circulaire DNP/CFF n° 98-6 du 10 juillet 1998 relative aux dates de chasse au gibier d'eau et aux oiseaux de passage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870356C
Nature
Circulaire
Date de signature : 10-07-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Circulaire DNP/CCF n° 98-7 du 30 octobre 1998 relative à la préparation de la déconcentration au 1er janvier 1999 de la procédure de délivrance des certificats de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (texte non paru au Journal offciel)
ATEN9870425C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-10-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Circulaire DNP/CFF n° 98-8 du 23 novembre 1998 relative au contentieux pénal en matière de chasse ; transmission de copies des procès-verbaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9870480C
Nature
Circulaire
Date de signature : 23-11-1998
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Circulaire du 10 février 1999 relative à la déconcentration des autorisations exceptionnelles portant sur les espèces protégées (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980047C
Nature
Circulaire
Date de signature : 10-02-1999
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
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