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Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
Publié le : 10-12-2014
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Décision DSNA-D no 14-0185 du 13 novembre 2014 modifiant la décision du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1427257S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décision DSNA-D no 14-0186 du 13 novembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1427266S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décision ND-GIS no 2014-77 du 1er novembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité prévention et santé au travail (PST)-RATP
DEVT1427330S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décision ND-BUS no 2014-51 du 12 novembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Vitry (RATP)
DEVT1427603S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décision du 21 novembre 2014 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R.* 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1426901S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Note technique du 6 novembre 2014 relative à la mise en œuvre de la traçabilité des produits de la pêche et de l’aquaculture au titre du règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
DEVM1419086N
Transports
Note
Date de signature : 06-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Arrêté du 26 novembre 2014 fixant la composition des bureaux de vote centraux dans le cadre des élections des représentants des personnels aux commissions administratives paritaires et commissions consultatives paritaires au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1427473A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Note technique du 7 novembre 2014 portant information de la signature de la convention relative à la constitution de la représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU)
DEVD1418729N
Développement durable
Note
Date de signature : 07-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Arrêté du 10 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national des écrins
DEVL1425780A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décision du 3 novembre 2014 portant délégation de signature
ETLL1426911S
Nature
Décision
Date de signature : 03-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décisions ND-MOP nos 2014-5041-5042 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet pôle multimodal Massy-Palaiseau – réhabilitation ancienne passerelle – CDP et au chef du projet PDS de garages phase 2 réseau métro phase transitoire/RATP
DEVT1426754S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décisions NU-MF 77-VMI nos 2014-5030-5033 du 1er août 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l’unité ateliers de maintenance des équipements (AME) du département matériel roulant ferroviaire (MRF) ; au responsable de l’entité logistique ordonnancement, au responsable de l’entité ligne de production 1, au responsable de l’entité ligne de production 2 ainsi qu’à des agents appartenant auxdites entités (RATP)
DEVT1426972S
Transports
Décision
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décisions ND-BUS nos 2014-45-46-47-48 du 20 octobre 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus d’Asnières, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Pleyel et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Saint-Denis (RATP)
DEVT1427600S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décision ND-GIS no 2014-76 du 1er novembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1427301S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Arrêté du 17 septembre 2014 relatif aux autorisations d’exercice nécessaires à la réalisation de tâches opérationnelles liées à la sécurité dans les services techniques des centres opérationnels de la navigation aérienne
DEVA1422218A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-09-2014
Date de publication : 10-12-2014
Aucun
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