Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2010

184 documents trouvés

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Signé le : 01-12-2010

Décision n° GIS 2010-34 du 1er décembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité paye et administration
DEVT1031437S Transports Décision Date de signature : 01-12-2010 Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° GIS 2010-38 du 1er décembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité développement des compétences opérateur (DCO)
DEVT1031462S Transports Décision Date de signature : 01-12-2010 Date de publication : 25-12-2010
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Signé le : 25-11-2010

Délibération du 25 novembre 2010 portant cession d'un terrain à Nanterre sur le quel sont implantés le parc des services techniques de La Folie et un immeuble logis-transports - Compléments à la délibération du 28 septembre 2007
DEVT1030770X Transports Autre Date de signature : 25-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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Délibération du 25 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs au président-directeurgénéral, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2010 et la première séance de l'année 2011 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil del'été 2011
DEVT1030775X Transports Autre Date de signature : 25-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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Délibération du 25 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs au président-directeurgénéral, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2010 et la première séance de l'année 2011 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil del'été 2011
DEVT1031594X Transports Autre Date de signature : 25-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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Délibération du 25 novembre 2010 portant cession par la RATP à Logis-Transports d'unvolume sur un terrain sis à Vitry-sur-Seine, département du Val-de-Marne, 9, route de Fontainebleau
DEVT1030767X Transports Autre Date de signature : 25-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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Signé le : 24-11-2010

Arrêté du 24 novembre 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune d'Apremont (Haute-Saône)
DEVT1027513A Transports Arrêté Date de signature : 24-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° GIS 2010-45 du 24 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité
DEVT1031333S Transports Décision Date de signature : 24-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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Signé le : 02-11-2010

Décision n° 2010-5335 du 2 novembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet « TVAM Tramway de Villejuif à Athis-Mons puis Juvisy »
DEVT1029014S Transports Décision Date de signature : 02-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
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Signé le : 29-10-2010

Arrêté du 29 octobre 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1026399A Transports Arrêté Date de signature : 29-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
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Arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités de désignation des représentants du personnel assistant aux séances du conseil d'administration de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1028065A Transports Arrêté Date de signature : 29-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
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Signé le : 25-10-2010

Décision n° 2010-5309 du 25 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
DEVT1028977S Transports Décision Date de signature : 25-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
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Signé le : 18-10-2010

Arrêté du 18 octobre 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1023810A Transports Arrêté Date de signature : 18-10-2010 Date de publication : 10-11-2010
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Signé le : 14-10-2010

Décision du 14 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint,directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1029627S Transports Décision Date de signature : 14-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
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Signé le : 13-10-2010

Arrêté du 13 octobre 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1022746A Transports Arrêté Date de signature : 13-10-2010 Date de publication : 10-11-2010
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Décision n° GIS 2010-35 du 13 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail
DEVT1027410S Transports Décision Date de signature : 13-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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Signé le : 11-10-2010

Décisions du 11 octobre 2010 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité développement des compétences encadrement (DCE) ; au responsable de la mission contrôle de gestion ; au responsable de l'unité centre de formation technique (CFT)
DEVT1027414S Transports Décision Date de signature : 11-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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Signé le : 06-10-2010

Arrêté du 6 octobre 2010 portant nomination à la Commission centrale de sécurité
DEVT1024226A Transports Arrêté Date de signature : 06-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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Signé le : 04-10-2010

Arrêté du 4 octobre 2010 portant déclassement de parcelles de terrain sur le territoire de la commune de Bologne (Haute-Marne)
DEVT1025168A Transports Arrêté Date de signature : 04-10-2010 Date de publication : 25-10-2010
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Signé le : 01-10-2010

Décision CGF n° 2010-44 du 1er octobre 2010 portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestion et finances (CGF)
DEVT1025184S Transports Décision Date de signature : 01-10-2010 Date de publication : 25-10-2010
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Décision CGF n° 2010-45 du 1er octobre 2010 portant délégation de signature du directeur du département contrôle de gestion et finances à différents agents du département contrôle de gestion et finances
DEVT1025185S Transports Décision Date de signature : 01-10-2010 Date de publication : 25-10-2010
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Décision du 1er octobre 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1027209S Transports Décision Date de signature : 01-10-2010 Date de publication : 10-11-2010
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Signé le : 28-09-2010

Décision n° 2010-18 du 28 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable du groupe de soutien ressources humaines
DEVT1026926S Transports Décision Date de signature : 28-09-2010 Date de publication : 10-11-2010
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Décision du 28 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département de gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité de service ; au responsable de l'unité prévention et santé au travail et au responsable de la mission amiante et désamiantage
DEVT1025861S Transports Décision Date de signature : 28-09-2010 Date de publication : 10-11-2010
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Signé le : 24-09-2010

Décision MOT n° 2010-5307 du 24 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel
DEVT1027157S Transports Décision Date de signature : 24-09-2010 Date de publication : 10-11-2010
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