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Arrêté du 14 mars 2002 fixant la composition du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210044A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
-
Arrêté du 11 mars 2002 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0210036A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
-
Arrêté du 19 mars 2002 relatif à la commission « 1 % logement et renouvellement urbain » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0200290A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
-
Décision du 25 janvier 2002 complétant la décision du 15 janvier 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210025S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-01-2002
Date de publication : 10-04-2002
-
Circulaire n° 2002-17 du 11 mars 2002 relative à l'organisation de la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210040C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
-
Circulaire n° 2002-18 du 11 mars 2002 relative à la modernisation du dispositif de pilotage (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210041C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
-
Arrêté du 25 mars 2002 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994 relatif aux statuts particuliers des corps de chargés de recherche et directeurs de recherche du laboratoire central des ponts et chaussées du ministère chargé de l'équipement et des laboratoires de recherche de l'école nationale des ponts et chaussées et de l'école nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210052A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
-
Arrêté du 27 mars 2002 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié, portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210051A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
-
Décision du 12 mars 2002 de la commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210047S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
-
Arrêté du 20 mars 2002 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUM0200032A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
-
Arrêté du 21 mars 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUM0200035A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-03-2002
Date de publication : 10-04-2002
-
Arrêté du 28 février 2002 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210042A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-02-2002
Date de publication : 10-04-2002
-
Arrêté du 3 avril 2002 modifiant l'arrêté du 20 février 2001 modifié, portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'Inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210054A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-04-2002
Date de publication : 10-05-2002
-
Décision du 9 avril 2002 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210059S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-04-2002
Date de publication : 10-05-2002
-
Arrêté du 30 avril 2002 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme. (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0210070A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Décision du 30 avril 2002 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0210073S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Avis relatif à l'agrément des emballages combinés ayant une caisse en carton comme emballage extérieur et destinés au transport des marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210077V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-05-2002
-
Décision n° du 14 mai 2002 portant nomination d'un ingénieur en chef des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0210093S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Décision du 16 mai 2002 portant nomination d'un ingénieur en chef des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0210094S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Circulaire du 3 mai 2002 relative à la revalorisation de la rémunération des directeurs généraux des offices publics d'aménagement et de construction au titre de l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210083C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Arrêté du 30 avril 2002 relatif à la composition de la commission de sélection pour le recrutement dans le corps des agents administratifs d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210085A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-04-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Arrêté du 3 mai 2002 modifiant l'arrêté du 3 août 1992 modifié portant nomination des présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, du logement et des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210081A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Décision du 26 mars 2002 fixant la rémunération des personnels ne relevant pas du statut de la fonction publique territoriale employés par les offices publics d'aménagement et de construction (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210082S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-03-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Arrêté du 29 avril 2002 portant désignation du commissaire adjoint aux transports maritimes (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0210069A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-04-2002
Date de publication : 25-05-2002
-
Décision n° 41 DA/INFRA du 26 avril 2002 portant délégation de signature par intérim pour l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat effectuées au plan local (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210084S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-04-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Décision du 3 mai 2002 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210087S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Décision du 3 mai 2002 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210088S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Décision n° 2002/1475 du 14 mai 2002 portant création à titre expérimental de trois traitements automatisés d'informations nominatives pour le renforcement du contrôle physique d'accès en zone réservée sûreté sur les aéroports d'Orly et de Charles-de-Gaulle par identification bio-métrique (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210092S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-05-2002
Date de publication : 19-06-2002
-
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée des candidatures de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210166X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
-
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée de l'évaluation des candidats à un emploi de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210167X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
-
Décision PR n° 2002-3080 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210191S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-12-2002
-
Décision PR n° 2002-3081 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210192S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-12-2002
-
Décision du 15 novembre 2002 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210194S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-11-2002
Date de publication : 10-12-2002
-
Arrêté du 13 février 2002 fixant la composition du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes et des gens de mer du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0210200A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2002
Date de publication : 25-12-2002
-
Arrêté du 7 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 20 février 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial à l'Inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210193A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-11-2002
Date de publication : 10-12-2002
-
Arrêté du 16 octobre 2002 portant nomination du commissaire adjoint aux transports aériens (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0210175A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-10-2002
Date de publication : 25-11-2002
-
Délibération du 17 octobre 2002 relative à la délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président. Fixation des seuils des pouvoirs propres du directeur général (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210180X
Administration générale
Autre
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 25-11-2002
-
Délibération du 17 octobre 2002 relative à la fixation des seuils des pouvoirs propres du directeur général (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210181X
Administration générale
Autre
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 25-11-2002
-
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée du parc matériel de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210162X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
-
Délibération du 21 juin 2002 relative à la gestion informatisée de l'activité du comité d'entreprise de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210163X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
-
Délibération du 21 juin 2002 relative à l'informatisation de la gestion des anciens propriétaires fonciers des parcelles acquises par la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210164X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
-
Délibération du 21 juin 2002 relative à l'informatisation de la gestion des transactions monétiques des péages de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210165X
Administration générale
Autre
Date de signature : 21-06-2002
Date de publication : 10-11-2002
-
Arrêté du 26 août 2002 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210149A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-08-2002
Date de publication : 25-09-2002
-
Circulaire n° 2002-25 du 2 août 2002 relative au renforcement de la coopération entre les directions régionales de l'équipement et les directions régionales du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210060C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-08-2002
Date de publication : 14-10-2002
-
Arrêté du 10 juillet 2002 modifié portant nomination des présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, du logement et des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210136A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
-
Arrêté du 22 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 28 septembre 1992 modifié portant nomination des vice-présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, du logement et des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210135A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
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Arrêté du 29 juillet 2002 portant création de bureau de vote central pour l'élection CAP des IPC (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210143A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
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Décision du 22 août 2002 portant nomination au comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0210152S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-08-2002
Date de publication : 14-10-2002
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Instruction n° 2002-04 du 27 mai 2002 relative aux aides de l'ANAH aux travaux réalisés dans les parties communes des immeubles situés dans le périmètre d'une OPAH « copropriétés dégradées » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210169J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 27-05-2002
Date de publication : 10-11-2002
-
Délibération du 18 septembre 2001 relative à la gestion informatisée des données de la pointeuse de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210161X
Administration générale
Autre
Date de signature : 18-09-2001
Date de publication : 10-11-2002