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Thématique
Transports
260
Mots clés
Année de publication
2009
260
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2009
260 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision n° 5767 du 25 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
DEVT0923964S
Transports
Décision
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Décision du 14 octobre 2009 portant agrément d'experts et d'organismes en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT0919912S
Transports
Décision
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique
DEVT0929431S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature à la directrice adjointe de la communication
DEVT0929455S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 26 mai 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire
DEVT0929440S
Transports
Décision
Date de signature : 26-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision n° 2009-24 du 24 novembre 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département GIS, chef de l'établissement GIS, au délégué du directeur du département GIS
DEVT0928281S
Transports
Décision
Date de signature : 24-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision n° 2009-05 du 4 novembre 2009 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0926621S
Transports
Décision
Date de signature : 04-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Décision du 9 novembre 2009 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT0924259S
Transports
Décision
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Type de document : Instruction
Instruction du 28 juillet 2009 relative aux déclarations écrites de conformité pour les navires et bateaux de plaisance faisant l'objet d'un marquage « CE »
DEVT0917507J
Transports
Instruction
Date de signature : 28-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Instruction du 23 décembre 2008 relative aux visites techniques triennales effectuées par les services déconcentrés des bateaux utilisés dans le cadre de la formation pratique aux permis de plaisance
DEVT0901190J
Transports
Instruction
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
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