Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2011
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Type de document : Circulaire
Circulaire du 3 janvier 2011 relative à l'articulation entre les différents intervenants qui mettent en oeuvre les réseaux de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement et de la directive cadre sur l'eau (DCE)
DEVL1030514C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Circulaire du 3 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre de la réforme de la demande de logement locatif social
DEVL1031546C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Circulaire du 21 janvier 2011 relative à la politique des Grands sites
DEVL1027436C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Circulaire du 24 janvier 2011 relative aux priorités d'intervention 2011 et programmation des crédits d'aide à l'amélioration de l'habitat privé et d'humanisation des structures d'hébergement - délibérations du conseil d'administration du 30 novembre 2010
DEVL1104891C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 24-01-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Circulaire du 4 février 2011 relative à l'encadrement des activités de pêche de l'anguille en eau douce
DEVL1101621C
Nature
Circulaire
Date de signature : 04-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Circulaire du 24 mars 2011 relative à l'élaboration des conventions de délégation de compétence des aides à la pierre
DEVL1105756C
Nature
Circulaire
Date de signature : 24-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Circulaire du 30 mars 2011 portant diverses précisions d'ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2011 (instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique)
DEVL1101319C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Circulaire du 30 mars 2011 relative à l'enquête annuelle de suivi des ventes de logements locatifs sociaux
DEVL1102852C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Circulaire du 23 mars 2011 relative à la « territorialisation » du Grenelle de l'environnement
DEVD1109515C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Circulaire du 28 mars 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1108757C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
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