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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2014
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Publié le : 10-11-2014
Décision du 2 octobre 2014 modifiant la décision du 3 juillet 2014 portant délégation de signature (service technique de l’aviation civile)
DEVA1424879S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 9 octobre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1423164S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 23 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1424935S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 23 octobre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)
DEVA1425162S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0178 du 24 octobre 2014 modifiant la décision du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1425455S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Publié le : 25-10-2014
Décisions ND nos 2014-5142-5144-5145-5146-5147 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) à la chargée du contrôle de gestion ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 3 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 5 (RATP)108
DEVT1423180S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND-MTS nos D 2014-5148-5149-5150-5151-5152 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 7 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 9 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 10 ; à la directrice de l’unité opérationnelle ligne 12 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 14 (RATP)114
DEVT1423382S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND/MTS nos D 2014-5153-5154-5155-5156-5157 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) dudit département ; au directeur de l’unité opérationnelle permanence ; au responsable du pôle contrôle de gestion dudit département ; au responsable du pôle technique et au directeur de l’unité opérationnelle horaires et trafic (RATP)120
DEVT1423396S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND nos 2014-5158-5159 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable du budget d’exploitation et au responsable de la communication (RATP)126
DEVT1423529S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision NG/VALNG no 2014-59 du 7 août 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)129
DEVT1423085S
Transports
Décision
Date de signature : 07-08-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
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