Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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Publié le : 10-12-2014
Arrêté du 17 septembre 2014 relatif au programme et aux modalités de la formation initiale des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne recrutés par voie d’examen professionnel
DEVA1422221A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-09-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 140129 du 15 juillet 2014 modifiant la décision no 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l’aviation civile)
DEVA1416774S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision du 12 novembre 2014 modifiant la décision du 23 octobre 2013 portant organisationdétaillée du service des systèmes d’information et de la modernisation
DEVA1425818S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0185 du 13 novembre 2014 modifiant la décision du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1427257S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0186 du 13 novembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1427266S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision du 14 novembre 2014 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1427147S
Énergie
Décision
Date de signature : 14-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2014 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1426751A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 14-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision du 18 novembre 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1426308S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision NU-MF 77-VMI no 2014-5056 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen au responsable de la gestion de site de Saint-Ouen
DEVT1426794S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Publié le : 25-11-2014
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDE et du MLETR au titre de 2014
DEVK1423855N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la gestion au titre de 2014 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
DEVK1423859N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative au régime indemnitaire 2014 des architectes et urbanistes de l’État
DEVK1423864N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la gestion au titre de 2014 du régime indemnitaire de certains agents du ministère des finances et des comptes publics (MFCP) et du ministère de l’économie, du redressement productif et du numérique (MERPN) affectés dans les services du MEDDE et du MLETR
DEVK1423884N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 24 octobre 2014 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial
DEVK1424057A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 24 septembre 2014 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des élèves civils sortis en 2014 de l’école nationale des techniciens de l’équipement
DEVK1425498A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2014 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste dans les services du MEDDE ou du MLETR
DEVK1419356N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la fixation, pour 2014, des coefficients de performance de l’indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) ou au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
DEVK1423851N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note technique du 28 octobre 2014 – Bourses nationales d’enseignement supérieur maritime court – Établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEDDE – Formation initiale – Année universitaire 2014-2015
DEVT1423842N
Mer
Note
Date de signature : 28-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note technique du 31 octobre 2014 relative au plan national de contrôle des produits de la pêche maritime et de l’aquaculture marine bisannuel 2014-2015
DEVM1408391N
Mer
Note
Date de signature : 31-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 20 octobre 2014 fixant les caractéristiques relatives aux épreuves normalisées d’interprétation d’images
DEVA1423134S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 27 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
DEVA1425308S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2014 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1425085A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 22 octobre 2014 portant retrait de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1423784S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 22 octobre 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1423812S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 22 octobre 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1424448S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
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