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Arrêté
34
Décision
15
Instruction
4
Note
7
Thématique
Prévention des risques
60
Mots clés
Année de publication
2016
60
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2016
60 documents trouvés
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Thème : Prévention des risques
Décision du 8 janvier 2016 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme no 181 « Prévention des risques » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
DEVP1601052S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Note technique du 7 janvier 2016 relative à l’institution des servitudes d’utilité publique prenant en compte les dangers des canalisations de transport
DEVP1529747N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 07-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Instruction du Gouvernement du 31 décembre 2015 relative à la prévention des inondations et aux mesures particulières pour l’arc méditerranéen face aux événements météorologiques extrêmes
DEVP1529009J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 31-12-2015
Date de publication : 25-01-2016
Document principal
Décision BSERR no 16-062 du 12 avril 2016 relative à la reconnaissance d’un cahier des charges pour l’exploitation sans présence humaine permanente de certains générateurs de vapeur ou d’eau surchauffée
DEVP1609099S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Décision BSERR no 16-063 du 12 avril 2016 portant modification de la décision BSEI no 09-200 du 26 novembre 2009 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel et de la décision BSEI no 15-085 relative aux services inspection reconnus
DEVP1609763S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Note du 13 avril 2016 relative à la gestion des systèmes d’endiguement suite à la publication du décret no 2015-526 du 12 mai 2015
DEVP1605344N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 13-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Arrêté du 15 mars 2016 portant nomination au comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
DEVP1606687A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 15-03-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Arrêté du 18 mars 2016 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1605152A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-03-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Instruction du Gouvernement du 31 mars 2016 relative à l’accélération de la mise en œuvre des plans de prévention des risques technologiques
DEVP1529667J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 31-03-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2016 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1618833A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 25-07-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
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