Navigation et outils annexes
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Résultats de recherche : - Année de publication: 2001
Thème : Urbanisme et aménagement
Thème : Transports
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Arrêté du 26 juillet 2001 portant remise aux domaines d'une section du bras de décharge remblayé de l'ancienne écluse de Wasquehal (Nord), sur la branche de Croix du canal de Roubaix. (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110156A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
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Circulaire n° 2001-51 du 10 juillet 2001 relative aux aides de l'Etat à la mise en œuvre des plans de déplacements urbains et aux transports collectifs de province (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110143C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-07-2001
Date de publication : 10-08-2001
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Circulaire n° 2001-53 du 10 juillet 2001 relative aux procédures d'exploitation des systèmes d'inspection filtrage des bagages de soute (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110147C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-07-2001
Date de publication : 10-08-2001
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Décision du 28 novembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110242S
Transports
Décision
Date de signature : 28-11-2001
Date de publication : 25-12-2001
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Avis relatif aux cahiers des charges des organismes agréés pour éprouver et homologuer les modèles types d'emballages, de grands récipients pour vrac et de grands emballages, destinés au transport des marchandises dangereuses, ainsi que pour contrôler la fabrication des matériels de série conformes à ces modèles types (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110234V
Transports
Avis
Date de publication : 25-12-2001
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Circulaire n° 2001-70 du 9 octobre 2001 relative à la police de la circulation sur les autoroutes (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110196C
Transports
Circulaire
Date de signature : 09-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
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Arrêté du 30 octobre 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Béthune (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110219A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
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Arrêté du 30 octobre 2001 portant remise aux domaines d'une partie de parcelle à Comines (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110220A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
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Circulaire n° 2001-74 du 29 octobre 2001 relative à la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire ; mise en œuvre de la réforme pendant la phase transitoire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110210C
Transports
Circulaire
Date de signature : 29-10-2001
Date de publication : 25-11-2001
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Circulaire n° 2001-79 du 26 novembre 2001 précisant et complétant la circulaire n° 2001-74 du 29 octobre 2001 sur la déconcentration de la gestion du service des examens du permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110226C
Transports
Circulaire
Date de signature : 26-11-2001
Date de publication : 10-12-2001
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Arrêté du 17 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Bantouzelle (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110009A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
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Circulaire n° 2000-92 du 21 décembre 2000 relative à l'application de l'arrêté du 21 décembre 2000 fixant les modalités selon lesquelles sont accordées les dérogations prévues au 1° de l'article 17 du décret n° 99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010227C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-12-2000
Date de publication : 25-02-2001
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Circulaire n° 2001-5 du 25 janvier 2001 relative à l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110014C
Transports
Circulaire
Date de signature : 25-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
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Arrêté du 17 janvier 2001 portant remise aux domaines d'une section de l'ancien lit de la Deûle à Haubourdin (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110010A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
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Circulaire n° 2000-98 du 28 décembre 2000 relative aux modalités d'élaboration des grands projets d'infrastructure ferroviaire (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010243C
Transports
Circulaire
Date de signature : 28-12-2000
Date de publication : 10-02-2001
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Circulaire n° 2001-2 du 17 janvier 2001 relative au guide du balisage des voies de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110007C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
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Arrêté du 23 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Vireux-Molhain (Ardennes) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110019A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
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Rectificatif de l'arrêté du 23 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Vireux-Molhain (Ardennes) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110019Z
Transports
Rectificatif
Date de signature : 23-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
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Arrêté du 27 février 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une maison de service, à Wasquehal (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110042A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
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Arrêté du 27 février 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une partie d'un bâtiment situé à Marcoing (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110043A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
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Arrêté du 2 février 2001 portant déclassement du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France d'une maison éclusière à Villeneuve-d'Asq (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110026A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
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Arrêté du 18 décembre 2000 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010229A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
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Arrêté du 18 décembre 2000 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial à Amiens (Somme) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010230A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
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Circulaire n° 2000-94 du 27 décembre 2000 relative au stage obligatoire pour les conducteurs, titulaires du permis de conduire depuis moins de deux ans, auteurs d'une infraction ayant donné lieu à une perte d'au moins quatre points de leur permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010231C
Transports
Circulaire
Date de signature : 27-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Aucun
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