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Circulaire
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Thématique
Nature
139
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2000
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2001
11
2002
3
2003
5
2004
5
2005
8
2006
7
2007
5
2008
7
2009
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18
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20
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Nature
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Publié le : 25-11-2009
Circulaire DEB/PEM du 9 juillet 2009 relative à l'information sur la révision du barème d'indemnisation des dégâts dus au loup
DEVN0915381C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-07-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Publié le : 10-11-2009
Circulaire DEB/PEM n° 2009-08 du 8 octobre 2009 relative à la dispense de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux vivants d'espèces non domestiques (activités autres que celles d'élevage, de vente et de transit de gibier dont la chasse est autorisée)
DEVN0920949C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Publié le : 25-10-2009
Circulaire DGALN/DEB/PEM n° 2009-06 du 29 septembre 2009 relative au certificat de capacité pour la vente ou le transit d'animaux vivants d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée
DEVN0921102C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Publié le : 10-10-2009
Circulaire DEB/PEVM n° 09-05 du 9 septembre 2009 relative à la mise en oeuvre du dispositif intermédiaire de gestion du grand cormoran jusqu'à l'entrée en vigueur de l'arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2009-2010
DEVN0920885C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Circulaire du 15 septembre 2009 relative au renouvellement des lieutenants de louveterie
DEVN0902230C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 17 septembre 2009 relative à l'organisation de la procédure de révision des classements de cours d'eau complétant les circulaires du 6 février 2008 et du 15 septembre 2008
DEVO0919945C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Circulaire du 14 août 2009 relative à l'organisation du transfert de compétence des préfectures à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage pour la délivrance du permis de chasser, de son duplicata et de l'autorisation de chasser accompagné
DEVN0918738C
Nature
Circulaire
Date de signature : 14-08-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Circulaire DEB/PEVM n° 09-04 du 8 septembre 2009 relative au programme de réalisation de nouveaux plans nationaux d'actions en 2010 et compléments méthodologiques à la circulaire du 3 octobre 2008
DEVN0921057C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Publié le : 10-09-2009
Circulaire DGALN/LO/DGFIP/CL1B du 30 juillet 2009 portant diverses précisions d'ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2009 (instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique)
DEVU0915059C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Publié le : 25-08-2009
Circulaire du 31 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre du Plan national de maîtrise du sanglier (Pdf)
DEVN0916820C
Nature
Circulaire
Date de signature : 31-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
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