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2005
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2005
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Signé le : 23-12-2004
Circulaire DE/MAGE/BEMA 04/N 18 no 2004-08 DCE du 23 décembre 2004 relative à la constitution et la mise en œuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface (cours d'eau et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540052C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-12-2004
Date de publication : 15-03-2005
Document principal
Circulaire n° 2004-73 UC/IUH du 23 décembre 2004 relative à l'élaboration des conventions de délégation de compétence en matière d'aides au logement prévues aux articles L. 301-3, L. 301-5-1, L. 301-5-2 et L. 321-1-1 du code de la construction et de l'habitation issus de l'article 61 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0410238C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 23-12-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Circulaire UHC-DH 2 n° 2004-70 du 23 décembre 2004 complétant et modifiant la circulaire n° 2004-15 du 6 juillet 2004 relative à la fixation du loyer maximal des conventions (art. L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation) (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0410236C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 23-12-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Signé le : 24-12-2004
Circulaire DNP/SDEN no 2004-3 du 24 décembre 2004 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R. 214-23 à R. 214-33 du code rural (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430488C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 24-12-2004
Date de publication : 15-02-2005
Document principal
Signé le : 29-12-2004
Circulaire DGCP/5C/DGUHC/OC2/2004 n° 2004-74 du 29 décembre 2004 relative à la mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable applicable aux offices publics d'HLM et aux offices publics d'aménagement et de construction soumis aux règles de la comptabilité publique (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0410241C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-12-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Signé le : 31-12-2004
Circulaire n° 2004-75 du 31 décembre 2004 Exploitation de la route. - Fonctionnement et maintenance des équipements dynamiques et des organisations. - Programme 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0410458C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 31-12-2004
Date de publication : 25-01-2005
Document principal
Signé le : 04-01-2005
Circulaire UHC/OE n° 2005-1 du 4 janvier 2005 relative à l'orientation et à la programmation des crédits d'études locales dans les domaines de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction en 2005 (chap. 57-30, art. 10, 55-21, art. 60, 65-48, art. 10, 91-29, art. 30, 31-95, art. 20) (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510243C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-01-2005
Date de publication : 10-02-2005
Document principal
Signé le : 13-01-2005
Circulaire UHC/DUH 2005-3 du 13 janvier 2005 relative à la mise en œuvre de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510248C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 13-01-2005
Date de publication : 10-02-2005
Document principal
Signé le : 17-01-2005
Circulaire du 17 janvier 2005 relative à la décentralisation des plans d'élimination des déchets ménagers (PEDMA). Bilan planification au 31 décembre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540069C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 17-01-2005
Date de publication : 15-04-2005
Document principal
Circulaire du 17 janvier 2005 relative à la gestion des résidus d'épuration des fumées d'incinération d'ordures ménagères (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540070C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 17-01-2005
Date de publication : 15-04-2005
Document principal
Signé le : 19-01-2005
Circulaire du 19 janvier 2005 relative aux programmes d'actions de prévention des inondations par bassins versants sur les années 2003 à 2007 : modalités de pilotage et de suivi (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540054C
Eau
Circulaire
Date de signature : 19-01-2005
Date de publication : 30-03-2005
Document principal
Signé le : 20-01-2005
Circulaire UHC/MA 2 n° 2005-5 du 20 janvier 2005 relative au lancement du palmarès national des jeunes urbanistes (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0510011C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 20-01-2005
Date de publication : 10-04-2005
Document principal
Signé le : 21-01-2005
Circulaire n° 2005-6 du 21 janvier 2005 relative à l'avis préalable de la commission des marchés publics de l'Etat (CMPE) et de la commission informatique et bureautique du ministère (COMIB) sur les projets de marchés publics au METATM relevant à titre principal des techniques informatiques et bureautiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510010C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-01-2005
Date de publication : 25-02-2005
Document principal
Signé le : 26-01-2005
Circulaire n° 2005-8 du 26 janvier 2005 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0510012C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-01-2005
Date de publication : 25-02-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-7 UHC/MA2 du 26 janvier 2005 relative au financement de l'association nationale et des associations départementales d'information pour le logement et aux modalités de présentation des demandes de subvention (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510251C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-01-2005
Date de publication : 25-02-2005
Document principal
Signé le : 27-01-2005
Circulaire UHC/QC3 n° 2005-2 du 27 janvier 2005 relative à l'abrogation des ordonnances préfectorales non conformes avec la réglementation ascenseurs (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510245C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 27-01-2005
Date de publication : 10-03-2005
Document principal
Signé le : 02-02-2005
Circulaire n° 2005-10 du 2 février 2005 relative à l'action de l'Etat au niveau régional, en matière de tourisme. – Position et missions des délégués régionaux au tourisme (texte non paru au Journal officiel)
TOUZ0510015C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 02-02-2005
Date de publication : 25-02-2005
Document principal
Signé le : 04-02-2005
Circulaire du 4 février 2005 relative aux instructions techniques pour les procédures de proposition des sites Natura 2000 et les modifications de données concernant les sites déjà proposés (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540063C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 04-02-2005
Date de publication : 15-04-2005
Document principal
Signé le : 08-02-2005
Circulaire n° 2005-9 du 8 février 2005 relative aux procédures de publicité et de concurrence préalable à la conclusion des conventions d'aménagement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0510021C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 08-02-2005
Date de publication : 10-03-2005
Document principal
Signé le : 09-02-2005
Circulaire du 9 février 2005 relative aux avertissements pluviométriques et à l'information régulière pluviométrique transmis par Météo-France aux services d'annonce des crues (SAC) et aux services de prévision des crues (SPC) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540071C
Eau
Circulaire
Date de signature : 09-02-2005
Date de publication : 15-04-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-15 du 9 février 2005 sur l'exploitation en France en travail aérien d'aéronefs immatriculés à l'étranger (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510033C
Transports
Circulaire
Date de signature : 09-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Signé le : 10-02-2005
Circulaire n° 2005-12 du 10 février 2005 relative aux cotisations des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510027C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-02-2005
Date de publication : 10-03-2005
Document principal
Signé le : 11-02-2005
Circulaire du 11 février 2005 relative aux installations classées : Programme triennal d'actions des DDSV – Relations DRIRE/DDSV (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540098C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-02-2005
Date de publication : 30-04-2005
Document principal
Signé le : 14-02-2005
Circulaire du 14 février 2005 relative aux élevages classés pour la protection de l'environnement - Bilan de fonctionnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540099C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 14-02-2005
Date de publication : 30-04-2005
Document principal
Circulaire UC/IUH et C-2005-01 ANAH n° 2005-11 du 14 février 2005 relative à la mobilisation du parc de logements privés dans le cadre du plan de cohésion sociale (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510263C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 14-02-2005
Date de publication : 10-03-2005
Document principal
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