Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Administration générale

• Décision du 23 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110055S Administration générale Décision Date de signature : 23-02-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Décision du 7 mars 2001 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110060S Administration générale Décision Date de signature : 07-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Rectificatif à la circulaire n° 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique d'exploitation des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0110027Z Administration générale Rectificatif Date de signature : 08-02-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-18 du 7 mars 2001 relative aux règlements intérieurs des commissions administratives paritaires et des comités techniques paritaires (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110061C Administration générale Circulaire Date de signature : 07-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
  • Document principal
• Arrêté du 20 février 2001 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110037A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Arrêté du 27 février 2001 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0110040A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 9 mars 2001 portant modification d'une délégation de pouvoir (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110073S Administration générale Décision Date de signature : 09-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
  • Document principal
• Décision n° 298 STBA/DIR du 26 mars 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire, l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat effectuées au plan local (annule et remplace la décision n° 278 du 8 janvier 2001) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110076S Administration générale Décision Date de signature : 26-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
  • Document principal
• Délibération du conseil d'administration du 28 mars 2001 relative à la dénomination et à l'organisation des services extérieurs de Voies navigables de France (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110074X Administration générale Autre Date de signature : 28-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
  • Document principal
• Décision du 9 mars 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110079S Administration générale Décision Date de signature : 09-03-2001 Date de publication : 10-05-2001
  • Document principal
• Décision du 9 mars 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110080S Administration générale Décision Date de signature : 09-03-2001 Date de publication : 10-05-2001
  • Document principal
• Décision du 19 mars 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110081S Administration générale Décision Date de signature : 19-03-2001 Date de publication : 10-05-2001
  • Document principal
• Décision du 29 mars 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110082S Administration générale Décision Date de signature : 29-03-2001 Date de publication : 10-05-2001
  • Document principal
• Délibération du conseil d'administration du 28 mars 2001 relative à une délégation de compétences au président du conseil d'administration (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110075X Administration générale Autre Date de signature : 28-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
  • Document principal
• Arrêté du 8 mars 2001 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110070A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
  • Document principal
• Arrêté du 15 mars 2001 relatif à l'habilitation délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile assurant le service de gestion des aires de trafic au sein de la vigie annexe de l'aérodrome de Paris - Charles-de-Gaulle (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110069A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
  • Document principal
• Décision n° 301 du 26 mars 2001 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (annule et remplace la décision n° 279 du 2 février 2001) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110077S Administration générale Décision Date de signature : 26-03-2001 Date de publication : 25-04-2001
  • Document principal
• Arrêté du 27 février 2001 pris pour l'application de l'article 1er du décret n° 2001-128 du 7 février 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110041A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 1er octobre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010247S Administration générale Décision Date de signature : 01-10-2000 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 6 novembre 2000 portant désignation de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010248S Administration générale Décision Date de signature : 06-11-2000 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 30 novembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010249S Administration générale Décision Date de signature : 30-11-2000 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 26 janvier 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110046S Administration générale Décision Date de signature : 26-01-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 1er février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110047S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 1er février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110048S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
  • Document principal
• Décision du 13 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110049S Administration générale Décision Date de signature : 13-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
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