Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
1
Arrêté
156
Autre
10
Avenant
7
Avis
3
Circulaire
129
Convention
9
Décision
384
Instruction
11
Note
2
Rectificatif
4
Thématique
Administration générale
227
Eau
26
Énergie
14
Équipement
33
Logement et construction
50
Mer
16
Nature
12
Paysage et sites
2
Prévention des risques
36
Transports
299
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
30
Année de publication
2008
716
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2008
716 documents trouvés
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25
50
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 12 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0772714A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Arrêté du 2 juin 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0813590A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2008 portant nomination d'un membre de la commission centrale des appareils à pression (texte non paru au Journal officiel)
DEVQ0817105A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2008 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0816554A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2008 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'équipement au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0818252A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'inspecteur de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0818250A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 4 septembre 2008 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la Commission nationale de conciliation (navigation de commerce et de pêche maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816584A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-09-2008
Date de publication : 25-09-2008
Document principal
Arrêté du 9 mai 2008 fixant au titre de l'année 2008 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0809481A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-05-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 9 juillet 2008 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire représentant les frais d'études à rembourser pour l'année calendaire (2007) par les ingénieurs des travaux publics de l'Etat en cas de rupture de l'engagement qu'ils ont souscrit (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0819120A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 1er août 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0819513A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-08-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Arrêté du 1er août 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0819507A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-08-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2008 portant nomination à la commission des téléphériques (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816881A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Arrêté du 1er février 2008 modifiant la composition du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0802628A
Transports
Arrêté
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Arrêté du 15 février 2008 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités techniques paritaires de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0805353A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-02-2008
Date de publication : 10-04-2008
Document principal
Arrêté du 3 mars 2008 portant déclassement du domaine public de l'État d'immeubles sis sur le territoire de la commune du Havre (Seine-Maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0806012A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 25-03-2008
Document principal
Arrêté du 4 mars 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0807132A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 04-03-2008
Date de publication : 10-04-2008
Document principal
Arrêté du 5 mars 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquête sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0807125A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 05-03-2008
Date de publication : 10-04-2008
Document principal
Arrêté du 28 mars 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0808989A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Arrêté du 14 mars 2008 fixant les attributions, l'effectif, la procédure de nomination, et la formation des chefs de salle et des chefs d'équipe dans les centres en route de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802523A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-03-2008
Date de publication : 10-04-2008
Document principal
Arrêté du 6 février 2008 fixant au titre de l'année 2008 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0803188A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-02-2008
Date de publication : 25-03-2008
Document principal
Arrêté du 27 février 2008 fixant la date du scrutin pour les élections à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des médecins de prévention (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0805149A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2008
Date de publication : 25-03-2008
Document principal
Arrêté du 30 septembre 2008 portant déclassement d’un immeuble relevant du domaine public fluvial sur le territoire de la commune de Cram-Chaban (Charente-Maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0820948A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Nord (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821786A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821790A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 22 septembre 2008 fixant au titre de l’année 2008 la composition du jury de l’examen professionnel pour l’inscription sur la liste d’aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0822334A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
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