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Arrêté
27
Décision
9
Thématique
Énergie
36
Mots clés
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2019
36
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie, Année de publication: 2019
36 documents trouvés
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Publié le : 24-12-2019
Décision du 19 décembre 2019 relative au régime d’aide SA.46655 issu de l’arrêté du 13 décembre 2016 fixant les conditions du complément de rémunération de lélectricité produite par les installations de production délectricité utilisant lénergie mécanique du vent.
TRER1935655S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 24-12-2019
Document principal
Publié le : 21-12-2019
Arrêté du 12 décembre 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1936884A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-12-2019
Date de publication : 21-12-2019
Document principal
Publié le : 18-12-2019
Décision du 28 novembre 2019 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER1933878S
Énergie
Décision
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 18-12-2019
Document principal
Publié le : 13-12-2019
Arrêté du 9 décembre 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1935881A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-12-2019
Date de publication : 13-12-2019
Document principal
Publié le : 28-11-2019
Décision du 26 novembre 2019 autorisant la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques détenus par l’AIEA Laboratoires de l’Environnement.
TRER1932645S
Énergie
Décision
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 28-11-2019
Document principal
Publié le : 14-11-2019
Arrêté du 5 novembre 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1932294A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 05-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Publié le : 22-10-2019
Arrêté du 14 octobre 2019 portant nomination du directeur de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires – M. GADET (Eric).
TRER1927410A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2019
Date de publication : 22-10-2019
Document principal
Publié le : 05-10-2019
Décision du 30 septembre 2019 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode de suivi des réductions d’émissions en élevages bovins et de grandes cultures conforme au label Bas-Carbone ».
TRER1922907S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-09-2019
Date de publication : 05-10-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 4 octobre 2019 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 10ème alinéa du I de l’article L.2224-31 du code général des collectivités territoriales.
TRER1927551A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-10-2019
Date de publication : 05-10-2019
Document principal
Publié le : 04-10-2019
Arrêté du 13 septembre 2019 portant nomination des membres du comité technique de l’utilisation des produits pétroliers (CTUPP).
TRER1906467A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-09-2019
Date de publication : 04-10-2019
Document principal
Publié le : 26-09-2019
Arrêté du 24 juin 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie (TRER1919884A).
TRER1919884A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 24-06-2019
Date de publication : 26-09-2019
Document principal
Publié le : 15-08-2019
Arrêté du 30 mai 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1917894A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-05-2019
Date de publication : 15-08-2019
Document principal
Publié le : 17-07-2019
Décision du 1er juillet 2019 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER1917957S
Énergie
Décision
Date de signature : 01-07-2019
Date de publication : 17-07-2019
Document principal
Publié le : 09-07-2019
Arrêté du 24 juin 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1919883A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 24-06-2019
Date de publication : 09-07-2019
Document principal
Publié le : 22-06-2019
Arrêté du 27 mai 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1917893A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-05-2019
Date de publication : 22-06-2019
Document principal
Publié le : 20-06-2019
Arrêté du 4 juin 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1917890A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-06-2019
Date de publication : 20-06-2019
Document principal
Publié le : 24-05-2019
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés».
TRER1911879S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode boisement».
TRER1911881S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode conversion de taillis en futaie sur souches».
TRER1911880S
Énergie
Décision
Date de signature : 19-04-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Publié le : 23-05-2019
Arrêté du 15 mai 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1914878A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 15-05-2019
Date de publication : 23-05-2019
Document principal
Publié le : 27-04-2019
Arrêté du 11 avril 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1912487A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-04-2019
Date de publication : 27-04-2019
Document principal
Arrêté du 11 avril 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie (TRER1912484A).
TRER1912484A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-04-2019
Date de publication : 27-04-2019
Document principal
Publié le : 20-04-2019
Arrêté du 8 avril 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1911517A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-04-2019
Date de publication : 20-04-2019
Document principal
Publié le : 19-04-2019
Arrêté du 4 décembre 2018 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1910881A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-12-2018
Date de publication : 19-04-2019
Document principal
Publié le : 11-04-2019
Arrêté du 4 avril 2019 désignant les agents habilités à procéder à certaines constatations et à établir des procès-verbaux.
TRER1907694A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-04-2019
Date de publication : 11-04-2019
Document principal
Arrêté du 4 avril 2019 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER1909289A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-04-2019
Date de publication : 11-04-2019
Document principal
Publié le : 03-04-2019
Arrêté du 19 mars 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1909685A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-03-2019
Date de publication : 03-04-2019
Document principal
Publié le : 19-03-2019
Arrêté du 6 mars 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1907961A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-03-2019
Date de publication : 19-03-2019
Document principal
Publié le : 07-03-2019
Arrêté du 27 février 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1906721A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-02-2019
Date de publication : 07-03-2019
Document principal
Publié le : 06-03-2019
Arrêté du 27 février 2019 portant désignation des enseignants de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires.
TRER1906638A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-02-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Publié le : 02-03-2019
Arrêté du 18 février 2019 portant nomination à la commission instituée par l’article L.111-74 du code de l’énergie.
TRER1906218A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-02-2019
Date de publication : 02-03-2019
Document principal
Publié le : 16-02-2019
Arrêté du 6 février 2019 portant nomination du directeur par intérim de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires.
TRER1904618A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-02-2019
Date de publication : 16-02-2019
Document principal
Publié le : 16-01-2019
Arrêté du 4 janvier 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
TRER1900513A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-01-2019
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Publié le : 07-01-2019
Arrêté du 6 décembre 2018 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1835572A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2018 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1835573A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 21 décembre 2018 portant délégation de signature pour le budget général.
TRER1835481S
Énergie
Décision
Date de signature : 21-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
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