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115
2003
114
2004
106
2005
162
2006
159
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136
2008
129
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94
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Thème : Transports
Circulaire du 18 février 2008 relative à l'accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite des véhicules de transport public urbain (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0801957C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-02-2008
Date de publication : 25-02-2008
Document principal
Circulaire n° 2005-62 du 7 octobre 2005 relative à la sûreté des transports terrestres de marchandises dangereuses ; contrôle des nouvelles dispositions réglementaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510292C
Transports
Circulaire
Date de signature : 07-10-2005
Date de publication : 10-11-2005
Document principal
Circulaire n° 2004-63 équipement-écologie du 22 novembre 2004 relative à la concertation entre les services de l'environnement et les services de l'équipement pour l'élaboration et l'instruction des projets routiers du réseau national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0410387C
Transports
Circulaire
Date de signature : 22-11-2004
Date de publication : 25-12-2004
Document principal
Circulaire n° 2005-15 du 9 février 2005 sur l'exploitation en France en travail aérien d'aéronefs immatriculés à l'étranger (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510033C
Transports
Circulaire
Date de signature : 09-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-51 du 2 août 2005 relative à la mise en œuvre des transferts de compétences prévus dans le domaine des ports maritimes par l'article 30 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510235C
Transports
Circulaire
Date de signature : 02-08-2005
Date de publication : 10-09-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-12 du 10 février 2005 relative aux cotisations des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510027C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-02-2005
Date de publication : 10-03-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-67/051942 du 17 octobre 2005 relative au traitement des demandes d'agrément en qualité d'« agent habilité » et au suivi des établissements titulaires de cet agrément et des conventions établies avec ces établissements pour la formation à la sûreté de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510318C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-10-2005
Date de publication : 10-12-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-68/051943 du 17 octobre 2005 relative au traitement des demandes d'agrément en qualité de « chargeur connu » et au suivi des établissements titulaires de cet agrément et des conventions établies avec ces établissements pour la formation à la sûreté de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510319C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-10-2005
Date de publication : 10-12-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-69/051944 du 17 octobre 2005 relative au traitement des demandes d'agrément en qualité d'établissement connu et au suivi des établissements titulaires de cet agrément et des conventions établies avec ces établissements pour la formation à la sûreté de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510320C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-10-2005
Date de publication : 10-12-2005
Document principal
Circulaire DAG/SDAG/CDJA n° 2004-25 du 24 novembre 2004 relative à la concertation entre services aménageurs et services régionaux de l'archéologie et à la perception de la redevance au titre de la réalisation d'infrastructures linéaires de transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUU2004/025
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-11-2004
Date de publication : 10-01-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-36 du 31 mars 2005 relative à la politique du « 1 % paysage et développement » sur le réseau routier national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0510181C
Transports
Circulaire
Date de signature : 31-03-2005
Date de publication : 10-07-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-31 du 11 mai 2005 relative à la mise en œuvre des transferts de compétences et de patrimoine prévus dans le domaine aéroportuaire par l'article 28 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510114C
Transports
Circulaire
Date de signature : 11-05-2005
Date de publication : 10-06-2005
Document principal
Circulaire n° 2006-53 du 6 juillet 2006 relative à la signalisation des limitations de vitesse et radars automatiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0611658C
Transports
Circulaire
Date de signature : 06-07-2006
Date de publication : 25-08-2006
Document principal
Circulaire interministérielle n° 2006-20 du 29 mars 2006 relative à la sécurité des tunnels routiers d'une longueur supérieure à 300 mètres (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0610841C
Transports
Circulaire
Date de signature : 29-03-2006
Date de publication : 25-04-2006
Document principal
Circulaire n° 2006-33 du 24 avril 2006 relative à la mise en œuvre du transfert du domaine public fluvial de l'Etat vers les collectivités territoriales ou leurs groupements (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611168C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-04-2006
Date de publication : 10-06-2006
Document principal
Circulaire n° 2006-35 du 18 mai 2006 relative à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à l'occasion du week-end de Pentecôte. (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611194C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-05-2006
Date de publication : 25-05-2006
Document principal
Circulaire n° 2002-81 du 12 décembre 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'extrémité de file de glissières métalliques Euro Et 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210237C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-12-2002
Date de publication : 10-02-2003
Document principal
Annexe(s) :
1
Circulaire n° 2002-78 du 24 décembre 2002 relative à l'application du décret n° 2002-1312 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n° 90-200 du 5 mars 1990 relatif à l'exercice de la profession de commissionnaire de transport et à la modification de la circulaire 2000-43 du 22 juin 2000 relative à la capacité professionnelle et à l'honorabilité professionnelle des entreprises de transport public routier de marchandises et de location de véhicules industriels avec conducteur destiné au transport de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210222C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-12-2002
Date de publication : 25-01-2003
Document principal
Circulaire n° 2003-9 du 6 février 2003 relative aux cotisations des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310018C
Transports
Circulaire
Date de signature : 06-02-2003
Date de publication : 25-02-2003
Document principal
Circulaire n° 2003-19 du 11 mars 2003 relative aux transports routiers de marchandises ; application du règlement (CE) n° 484/2002 du Parlement européen et du Conseil du 1er mars 2002 instaurant une attestation de conducteur (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310045C
Transports
Circulaire
Date de signature : 11-03-2003
Date de publication : 10-04-2003
Document principal
Circulaire n° 2002-16 du 15 février 2002 relative à des demandes d'agrément en qualité d'expéditeur connu et suivi des établissements titulaires de cet agrément (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210038C
Transports
Circulaire
Date de signature : 15-02-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Circulaire n° 2002-33 du 3 mai 2002 modifiant la circulaire n° 2000-17 du 10 mars 2000 relative aux titres administratifs et documents de transport détenus par les entreprises de transport routier de marchandises et de location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210068C
Transports
Circulaire
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 25-05-2002
Document principal
Circulaire du 21 octobre 2008 relative à la sécurité des systèmes de transport public guidés (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826104C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'autoroute ferroviaire Perpignan - Luxembourg et au poids maximum des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826363C
Transports
Circulaire
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Circulaire du 21 novembre 2008 relative à la mise en œuvre du décret d'application de l'article 48-3 de la loi d'orientation des transports intérieurs (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826398C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
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